Conseil municipal du 2024-11-07

Les Portes du Coglais 7 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Vente lot 20 et 21 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès - Admissions en non-valeur ; Budget Général et Budget Assainissement - Vente lot 24 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès - Vente lot 7 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès - Participation frais école Diwan Fougères - Subvention association des sympathisants des chemins de Saint Melaine - Approbation Rapport activité SPL de construction dIlle et Vilaine - Conventions mise à disposition pour lexploitation dun distributeur de baguettes - Convention dexploitation dun distributeur de pizzas à La Selle-en-Coglès - Convention de mise à disposition du sous-sol de lancienne mairie Montours

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
24

Vente lot 20 et 21 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès

24

Vente lot 24 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès

24

Vente lot 7 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès

24

Conventions mise à disposition pour lexploitation dun distributeur de baguettes

24

Convention dexploitation dun distributeur de pizzas à La Selle-en-Coglès

24

Convention de mise à disposition du sous-sol de lancienne mairie Montours

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Admissions en non — valeur ; Budget Général et Budget Assainissement

24

Participation frais école Diwan Fougères

24

Subvention association des sympathisants des chemins de Saint Melaine

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Approbation Rapport activité SPL de construction dIlle et Vilaine

WEB megalis:2024:13317:2024-11-07
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