Conseil municipal du 2024-06-05

Les Portes du Coglais 5 juin 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Finances & Budget

1

Éducation

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Participation au frais scolaires de l'école privée - Participation aux frais de fournitures scolaires de l'école publique - Revoyure des attributions de compensation dans le cadre du pacte financier et fiscal - Coût fonctionnement 2023 école publique Victor Hugo - Délibération dapprobation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charge Transférées (CLECT) du 12 mars 2024 - Tarif repas cantine aux élèves non résidents, extérieurs à la commune - Subventions accordées aux associations communales - Lotissement Les Mazières II Vente du lot n° 21 - Institution d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat aux agents

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
24

Participation au frais scolaires de l'école privée

24

Participation aux frais de fournitures scolaires de l'école publique

24

Revoyure des attributions de compensation dans le cadre du pacte financier et fiscal

24

Délibération dapprobation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charge Transférées (CLECT) du 12 mars 2024 concernant la revoyure des Attributions de Compensation liées au Pacte Financier

24

Tarif repas cantine aux élèves non résidents, extérieurs à la commune

26

Subventions accordées aux associations communales

🎓 Éducation 1 délibération
24

Coût fonctionnement 2023 école publique Victor Hugo

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Lotissement Les Mazières II Vente du lot n° 21

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Institution d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat aux agents

WEB megalis:2024:13317:2024-06-05
Ouvrir →

📬 Suivre Les Portes du Coglais

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.