Conseil municipal du 2024-11-07

Les Portes du Coglais 7 novembre 2024 10 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Éducation

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Vente lot 20 et 21 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès - Admissions en non-valeur ; Budget Général et Budget Assainissement - Vente lot 24 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès - Vente lot 7 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès - Participation frais école Diwan Fougères - Subvention association des sympathisants des chemins de Saint Melaine - Approbation Rapport activité SPL de construction dIlle et Vilaine - Conventions mise à disposition pour lexploitation dun distributeur de baguettes - Convention dexploitation dun distributeur de pizzas à La Selle-en-Coglès - Convention de mise à disposition du sous-sol de lancienne mairie Montours

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 6 délibérations

Vente lot 20 et 21 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès

Vente lot 24 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès

Vente lot 7 du lotissement des Mazières 2 la Selle en Coglès

Conventions mise à disposition pour lexploitation dun distributeur de baguettes

Convention dexploitation dun distributeur de pizzas à La Selle-en-Coglès

Convention de mise à disposition du sous-sol de lancienne mairie Montours

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Admissions en non — valeur ; Budget Général et Budget Assainissement

Subvention association des sympathisants des chemins de Saint Melaine

🎓 Éducation 1 délibération

Participation frais école Diwan Fougères

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Approbation Rapport activité SPL de construction dIlle et Vilaine

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