Conseil municipal du 2024-06-05

Les Portes du Coglais 5 juin 2024 9 délibérations
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9

délibérations

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Éducation

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Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Participation au frais scolaires de l'école privée - Participation aux frais de fournitures scolaires de l'école publique - Revoyure des attributions de compensation dans le cadre du pacte financier et fiscal - Coût fonctionnement 2023 école publique Victor Hugo - Délibération dapprobation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charge Transférées (CLECT) du 12 mars 2024 - Tarif repas cantine aux élèves non résidents, extérieurs à la commune - Subventions accordées aux associations communales - Lotissement Les Mazières II Vente du lot n° 21 - Institution d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat aux agents

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Délibérations (9)

🎓 Éducation 3 délibérations
24

Participation au frais scolaires de l'école privée

24

Participation aux frais de fournitures scolaires de l'école publique

24

Coût fonctionnement 2023 école publique Victor Hugo

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Revoyure des attributions de compensation dans le cadre du pacte financier et fiscal

24

Tarif repas cantine aux élèves non résidents, extérieurs à la commune

26

Subventions accordées aux associations communales

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Lotissement Les Mazières II Vente du lot n° 21

24

Institution d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat aux agents

🤝 Vie associative 1 délibération
24

Délibération dapprobation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charge Transférées (CLECT) du 12 mars 2024 concernant la revoyure des Attributions de Compensation liées au Pacte Financier

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