Conseil municipal du 2025-10-02

Lesneven 2 octobre 2025 22 délibérations
Document source

22

délibérations

7

Finances & Budget

6

Autres decisions

5

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE LESNEVEN COTE DES LEGENDES - COMMUNAUTE DE COMMUNES - RAPPORT D ACTIVITES 2024 - CAMPAGNE INCITATIVE DE RAVALEMENT DES FACADES - MODIFICATION DU REGLEMENT N°2 - PROPOSITION DE REMISE EN PLACE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE SUR LE PERIMETRE DE L OPAH-RU - AVENANT CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE COMPOSTAGE - ADHESION DE LA CLCL AU SYNDICAT MIXTE DE BRETAGNE MOBILITES - CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE L ATELIER AU CSCI - CONTRAT LOCATION GARAGE AGDE - AVENANT N°2 - CONTRAT DE LOCATION SKOL DIWAN - FINANCEMENT MICRO-FOLIE - NOUVELLE DEMANDE DE FINANCEMENT TNE DANS LE CADRE DU NOUVEL APPEL A PROJET - FINANCEMENT MICRO-FOLIE - DEMANDE DE SUBVENTION VIA LE FONDS DE CONCOURS DE LA CLCL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA MICRO-FOLIE LESNEVEN COTE DES LEGENDES ET COMMUNES PARTENAIRES - REVERSEMENT DE LA RECETTE DE LA BILLETERIE A LA COMPAGNIE TREUZKAS - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE HOT CLUB JAZZ IROISE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE SOCIO-CULTUREL INTERCOMMUNAL POUR GRANDE MAREE 2025 - DESIGNATION DES ELUS COMMUNAUX AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L EPCC MUSIQUES & CULTURES - MISE EN PLACE D UNE REDEVANCE POUR L OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LES CHANTIERS DE TRAVAUX DE GAZ - MONTANT DE LA REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ - DECISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET COMMUNE - DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2

FINANCEMENT MICRO — FOLIE - NOUVELLE DEMANDE DE FINANCEMENT TNE DANS LE CADRE DU NOUVEL APPEL A PROJET

2

FINANCEMENT MICRO — FOLIE - DEMANDE DE SUBVENTION VIA LE FONDS DE CONCOURS DE LA CLCL

2

REVERSEMENT DE LA RECETTE DE LA BILLETERIE A LA COMPAGNIE TREUZKAS

2

MISE EN PLACE D UNE REDEVANCE POUR L OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC PAR LES CHANTIERS DE TRAVAUX DE GAZ

2

MONTANT DE LA REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ

2

DECISION MODIFICATIVE N°3 — BUDGET COMMUNE

2

DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

📄 Autres decisions 6 délibérations
2

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE LESNEVEN COTE DES LEGENDES

2

COMMUNAUTE DE COMMUNES — RAPPORT D ACTIVITES 2024

2

ADHESION DE LA CLCL AU SYNDICAT MIXTE DE BRETAGNE MOBILITES

2

CONTRAT DE MISE A DISPOSITION DE L ATELIER AU CSCI

2

CONTRAT LOCATION GARAGE AGDE

2

MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR — ADAPTATION DES MODALITES APPLICATIONS DU CET

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2

AVENANT N°2 — CONTRAT DE LOCATION SKOL DIWAN

2

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA MICRO-FOLIE LESNEVEN COTE DES LEGENDES ET COMMUNES PARTENAIRES

2

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE HOT CLUB JAZZ IROISE

2

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE SOCIO-CULTUREL INTERCOMMUNAL POUR GRANDE MAREE 2025

2

DESIGNATION DES ELUS COMMUNAUX AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L EPCC MUSIQUES & CULTURES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2

CAMPAGNE INCITATIVE DE RAVALEMENT DES FACADES - MODIFICATION DU REGLEMENT N°2

2

PROPOSITION DE REMISE EN PLACE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE SUR LE PERIMETRE DE L OPAH-RU

🌱 Environnement 1 délibération
2

AVENANT CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE COMPOSTAGE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2

CREATION POSTE NON PERMANENT FILIERE ANIMATION

WEB megalis:2025:10352:2025-10-02
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