2 octobre 2025
22
délibérations
7
Finances & Budget
6
Autres decisions
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Financement Micro — Folie - Nouvelle Demande de Financement Tne dans le Cadre du Nouvel Appel A Projet
Financement Micro — Folie - Demande de Subvention Via le Fonds de Concours de la Clcl
Reversement de la Recette de la Billeterie A la Compagnie Treuzkas
Mise en Place D une Redevance pour l Occupation Provisoire du Domaine Public par les Chantiers de Travaux de Gaz
Montant de la Redevance D Occupation du Domaine Public par les Ouvrages des Reseaux Publics de Distribution de Gaz
D'ecision Modificative N°3 — Budget Commune
D'ebat D Orientation Budgetaire 2026
Modification des Statuts de la Communaute Lesneven Cote des Legendes
Communaute de Communes — Rapport D Activites 2024
Adhesion de la Clcl au Syndicat Mixte de Bretagne Mobilites
Contrat de Mise A Disposition de l Atelier au Csci
Contrat Location Garage Agde
Mise A Jour du Reglement Interieur — Adaptation des Modalites Applications du Cet
Avenant N°2 — Contrat de Location Skol Diwan
Convention de Mise A Disposition de la Micro-Folie L'esneven C'ote des L'egendes et Communes Partenaires
Convention de Partenariat avec le Hot Club J'azz Iroise
Convention de Partenariat avec le C'entre S'ocio-C'ulturel Intercommunal pour Grande Maree 2025
Designation des Elus Communaux au Conseil D Administration de l Epcc Musiques & Cultures
Campagne Incitative de Ravalement des Facades - Modification du Reglement N°2
Proposition de Remise en Place du Droit de Preemption Urbain Renforce sur le Perimetre de l Opah-Ru
Avenant Convention de Mise A Disposition de Materiel de Compostage
Creation Poste Non Permanent Filiere Animation
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