Conseil municipal du 2025-07-03

Lesneven 3 juillet 2025 34 délibérations
Document source

34

délibérations

9

Finances & Budget

6

Autres decisions

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

34 délibérations - MOTION Projet de reforme visant à supprimer lobligation des CCAS - Fixation du nombre et repartition sieges conseil communautaire Communaute Lesneven Cote des Legendes dans le cadre dun - Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - Convention de servitude pour la modification de coffrets electriques ENEDIS - Transfert dans le domaine public de la rue François Dilasser et dune portion de la rue Yvonne Jean-Haffen - Projet Legendes de train Declassement du domaine public et cession des parcelles AB n°141 et 388 - Denomination rue quartier Kerargroas - Désignation du représentant à lassemblée spéciale de la société des Pompes Funèbres des Communes Associées ( PFCA) - Approbation dune prise de participation au sein de la Société Publique Locale (SPL) des pompes Funèbres des Communes Ass - Convention de partenariat avec Association de Gestion pour le Developpement de lEmploi (AGDE) - Adhesion à la centrale dachats regionale « Breizh Achats » - Signature de la charte dadhésion définitive au réseau Micro-Folie - Inscription dans le groupement dachat propose par La Villette pour lacquisition dune Micro-Folie mobile - Convention de mise a disposition de lArvorik a Saint-François-Notre Dame - Modification des statuts de lEPCC musiques et cultures - Convention de partenariat avec le CFA du Pole formation UIMM et les bleuets de France - Projet detablissement de la Creche des Legendes - Reglement Interieur des temps periscolaires - Initiation a la langue bretonne - Subvention exceptionnelle Lesneven & Co

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Délibérations (34)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
3

Approbation dune prise de participation au sein de la Société Publique Locale (SPL) des pompes Funèbres des Communes Associées ( PFCA)

3

Adhesion à la centrale dachats regionale « Breizh Achats »

3

Initiation a la langue bretonne

3

Subvention exceptionnelle Lesneven & Co

3

Subvention exceptionnelle Pays de Lesneven Handball

3

Repartition des subventions OMS

3

Attribution de subventions au titre du pacte Finistere 2030

3

TARIFS PERISCOLAIRES AU 1ER SEPTEMBRE 2025

3

DECISION MODIFICATIVE N°2 — BUDGET COMMUNE

📄 Autres decisions 6 délibérations
3

Fixation du nombre et repartition sieges conseil communautaire Communaute Lesneven Cote des Legendes dans le cadre dun accord local

3

Désignation du représentant à lassemblée spéciale de la société des Pompes Funèbres des Communes Associées ( PFCA)

3

Convention de mise a disposition de lArvorik a Saint-François-Notre Dame

3

Projet detablissement de la Creche des Legendes

3

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR — ADAPTATION MODALITE APPLICATION DU CET

3

COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES

👥 Ressources humaines 5 délibérations
3

Convention de partenariat avec Association de Gestion pour le Developpement de lEmploi (AGDE)

3

Convention de partenariat avec le CFA du Pole formation UIMM et les bleuets de France

3

RECOURS SERVICE CIVIQUE — MEDIATHEQUE RENE PETILLON

3

CREATION CONTRATS APPRENTISSAGE

3

MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS — CREATION POSTE POLICE MUNICIPALE

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
3

Signature de la charte dadhésion définitive au réseau Micro-Folie

3

Inscription dans le groupement dachat propose par La Villette pour lacquisition dune Micro-Folie mobile

3

Modification des statuts de lEPCC musiques et cultures

3

TARIFS SAISON CULTURELLE 2025

3

MEDIATHEQUE — VENTE DE LIVRES ET CD DECLASSES

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
3

Convention de servitude pour la modification de coffrets electriques ENEDIS

3

Transfert dans le domaine public de la rue François Dilasser et dune portion de la rue Yvonne Jean-Haffen

3

Projet Legendes de train Declassement du domaine public et cession des parcelles AB n°141 et 388

3

Denomination rue quartier Kerargroas

❤️ Social & Santé 1 délibération
3

MOTION Projet de reforme visant à supprimer lobligation des CCAS

🛡️ Sécurité 1 délibération
3

Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

🎓 Éducation 1 délibération
3

Reglement Interieur des temps periscolaires

Sport 1 délibération
3

ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA SALLE DE SPORTS RENE BODENES

🏛️ Administration 1 délibération
3

ELECTION NOUVEL ADJOINT

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