27 février 2025
28
délibérations
11
Finances & Budget
3
Environnement
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Subvention Territoire N'umerique Educatif, Budget D Investissement
Demande de C'ofinancement Etude de Faisabilite Reamenagement Manoir de Kerlaouen
Demande de Subvention Aupres de Tourisme C'ote des L'egendes - Fete de la N'ature
Garantie D Emprunt Acquisition 2 Pavillons Rue Per Jakez Helias
Garantie D Emprunt Construction 4 Logements A Poulbriant - Rue du Pourquoi Pas
Octroi de Garantie A Certains Creanciers de l Agence France Locale Annee 2025
Affectation de Resultats de Fonctionnement de l Exercice 2024 - Budget Ville
Compte Financier Unique 2024 — Ville et Maison de l Enfance
Compte Financier Unique 2024 — Ville et Maison de l Enfance
Information sur les Indemnites des Elus sur Annee 2024
Nouvelle Indemnite Speciale de Fonction et D en Gagement Filiere Pm - Complement
Tableau des Emplois — Poste Micro Folie
Micro — Folie Signature de la Charte D Adhesion au Dispositif
Attribution Cheque Cadeaux aux Agents Communaux
Rapport Annuel de la Commission Communale Accessibilite 2024
Levee des Reserves Enquete Publique et Parcellaire Conjointe Prealable Dup Galerie Duchesse Anne
Reglement du Kannadig
Cessions des Ilots Brizeux et S'acre-C'oeur
Campagne Incitative de Ravalement des Facades - Modification du Reglement
Regularisation Fonciere Magasin Netto
Mise A Jour Convention Mise A Disposition du Batiment du 64 Rue de la Marne A l Epcc Musiques & Cultures
Nouveaux Statuts de l Epcc Musiques et Cultures
Micro — Folie Signature Contrat de Pret Kit Micro-Folie Mobile
Association Ener Gence — Renouvellement de la Convention
Convention de Partenariat entre la Mediatheque et le Foyer de Vie du Bois Bernard
Tableau des Emplois — Poste Micro Folie
Presentation du Rapport Social Unique 2023
Contrat Assurance des Risques Statutaires
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