CM

14 décembre 2024

Lesneven 40 délibérations

40

délibérations

20

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

40 délibérations - FORFAITS SCOLAIRES - CONVENTION SDEF DISPOSITIF DES CERTIFICATS D ECONOMIES D ENERGIES - CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ABRI VELO GARE ROUTIERE - ECHANGE DE TERRAIN VILLE DE LESNEVEN - KERDOULLOC - RETROCESSION LOTISSEMENT "RESIDENCE ALEXANDRE BALEY" - MODIFICATION DELIBERATION N°21 DU 11 MAI 2023 POUR CESSION A L EURO SYMBOLIQUE - MODIFICATION STATUTS DE L EPCC "MUSIQUES ET CULTURES" - SACRE COEUR - CHOIX DU GROUPEMENT SUITE APPEL A MANIFESTATION D INTERET - CONVENTION ETUDE LIAISON CYCLABLE AVEC LA COMMUNE DE KERNOUES - CONVENTION DEPOT DE DRAPEAUX AUX COLLEGES ANTOINE DE ST EXUPERY ET ST FND - CONVENTION AVEC L AAPPMA - GESTION PLAN D EAU DU PARCOU - CONVENTION BUDGET PARTICIPATIF VILLE - ASSOCIATION DE GERONTOLOGIE DU PAYS DE LESNEVEN AGPLCL - RENOUVELLEMENT CONVENTION DE FINANCEMENT DU REPAM - DETR-DESIL PROGRAMMATION 2025 - CONSTRUCTION NOUVEL EQUIPEMENT SPORTIF - DETR-DESIL PROGRAMMATION 2025 - AMENAGEMENTS PLAINE DE JEUX - DETR-DSIL PROGRAMMATION 2025 - POMPE A CHALEUR HOTEL DE VILLE - DETR PROGRAMMATION 2025 - REAMENAGEMENT RUE DE LA LIBERATION TRANCHE 2-3 - FNADT 2025 - PROJET DE MICRO-FOLIE MOBILE MUTUALISEE - ENGAGEMENT DE LA COMMUNE AU TITRE DU DISPOSITIF TERRITOIRES NUMERIQUES EDUCATIFS - FONGIBILITE DES CREDITS
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Délibérations (40)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
14

Forfaits Scolaires

14

Convention Sdef D'ispositif d'es C'ertificats D Economies D Energies

14

Convention Budget Participatif Ville — Association de Gerontologie du Pays de Lesneven Agplcl

14

Renouvellement Convention de Financement du Repam

14

Detr — Desil Programmation 2025 - Construction Nouvel Equipement Sportif

14

Detr — Desil Programmation 2025 - Amenagements Plaine de Jeux

14

Detr — Dsil Programmation 2025 - Pompe A Chaleur Hotel de Ville

14

D'ETR Programmation 2025 — Reamenagement Rue de la L'iberation Tranche 2-3

14

Fongibilite des Credits

14

Bp 2025 — Budget Annexe Maison de l Enfance

14

Budget Primitif 2025 — Budget Commune

14

Fournitures Scolaires

14

Subventions Cantine 2025

14

Tarifs Communaux

14

Tarifs Locations Chalets 2024

14

D'ecision Modificative — Budgets Ville et Maison de l Enfance

14

Frais de Fonctionnement Ecoles Jacques Prevert

14

Subvention Exceptionnelle — Association d'es C'astors de L'esneven

14

Subvention Exceptionnelle — Tourisme C'otes d'es L'egendes

14

Participation Pass Loisirs — Centre Socioculturel Intercommunal du Pays de Lesneven

📄 Autres decisions 7 délibérations
14

Sacre Coeur — Choix du Groupement Suite Appel A Manifestation D Interet

14

Convention Etude Liaison Cyclable avec la Commune de Kernoues

14

Fnadt 2025 — Projet de Micro-Folie Mobile Mutualisee

14

Engagement de la Commune au Titre du Dispositif Territoires Numeriques Educatifs

14

Fixation des Ouvertures de Commerces les Dimanches

14

Adhesion A la Convention de Participation "prevoyance" Proposee par le Centre de Gestion du Finistere

14

Motion Protection des Elus Locaux dans Leurs Fonctions

👥 Ressources humaines 5 délibérations
14

Prise en Charge des Aesh du Groupe Scolaire Prevert sur le Temps Meridien sur les Mois Septembre et Octobre

14

Creation Emplois Non Permanents pour Accroissement Saisonnier D Activites

14

Evolution Reglement Astreinte Integration de l Accueil Etat Civil

14

Recrutement Agents Contractuels pour Deboins Lies A Accrossement Temporaire D Activite

14

Creation Emplois Non Permanents pour Accroissement Temporaire D Activite

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
14

Convention Occupation du Domaine Public — Abri Velo Gare Routiere

14

Echange de Terrain Ville de Lesneven - Kerdoulloc

14

Retrocession Lotissement "residence Alexandre Baley"

14

Modification Deliberation N°21 du 11 Mai 2023 pour Cession A l Euro Symbolique

🌱 Environnement 2 délibérations
14

Convention Depot de Drapeaux aux Colleges Antoine de St Exupery et St Fnd

14

Convention avec l Aappma — Gestion Plan D Eau du Parcou

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
14

Modification Statuts de l Epcc "musiques et Cultures"

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
14

D'eplacement du Conseil Municipal d'es Enfants A Paris

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