Conseil municipal du 2024-10-10
25
délibérations
11
Finances & Budget
7
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (25)
AVENANT N°2 EPF — COMMUNE DE LESNEVEN - DUCHESSE ANNE
CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA REGION BRETAGNE POUR L OPERATION D AMENAGEMENT DE QUAIS BUS RUE DES DEPORTES
CCAS PASSAGE EN BUDGET ANNEXE AUTONOME AU 01/01/2025
MARCHE SOUSCRIPTION CONTRATS D ASSURANCES
AUTORISATION DE PROGRAMME — CREDITS DE PAIMENTS 2024 - RUE DES DEPORTES
REGULARISATION SUBVENTIONS AUX DIVERS ORGANISMES
DECISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET COMMUNE
ADMISSION EN NON-VALEUR
DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
FIXATION DES DUREES D AMORTISSEMENT — PLAN COMPTABLE M57
APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
PROJET LEGENDES DE TRAINS — ENQUETE PUBLIQUE
CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS MAISONS PASSERELLE
REGLEMENT INTERIEUR SALLE COMMUNALE DE POULBRIANT
INITIATION A LA LANGUE BRETONNE
CONVENTION AESH
MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR
RAPPORT D ACTIVITES 2023 CLCL
RETROCESSION DE LA VOIE DE LA RUE DU POURQUOI PAS ?
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FESTIVAL GRANDE MAREE
REGULARISATION FONCIERE — 22 RUE TY RUS
CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS RUE DE LA MARNE
NOUVELLE INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D ENGAGEMENT FILIERE POLICE MUNICIPALE
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
CREATION PRIME A LA MOBILITE DOUCE
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