10 octobre 2024
25
délibérations
11
Finances & Budget
7
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Avenant N°2 EPF — Commune de Lesneven - Duchesse Anne
Convention de Financement avec la Region Bretagne pour l Operation D Amenagement de Quais Bus Rue des D'eportes
CCAS Passage en Budget Annexe Autonome au 01/01/2025
Marche Souscription Contrats D Assurances
Autorisation de Programme — Credits de Paiments 2024 - Rue des Deportes
Regularisation Subventions aux Divers Organismes
D'ecision Modificative N°1 — Budget Commune
Admission en Non-Valeur
D'ebat D Orientation Budgetaire 2025
Fixation des Durees D Amortissement — Plan Comptable M57
Approbation du Reglement Budgetaire et Financier
Projet Legendes de Trains — Enquete Publique
Convention de S'ervitudes Enedis Maisons Passerelle
Reglement Interieur Salle Communale de Poulbriant
Initiation A la Langue Bretonne
Convention Aesh
Mise A Jour du Reglement Interieur
Rapport D Activites 2023 Clcl
Retrocession de la Voie de la Rue du Pourquoi Pas ?
Convention de Partenariat Relative au Festival Grande Maree
Regularisation Fonciere — 22 Rue Ty Rus
Convention de S'ervitude Enedis Rue de la Marne
Nouvelle Indemnite Speciale de Fonction et D Engagement Filiere Police Municipale
Modification du Tableau des Emplois
Creation Prime A la Mobilite Douce
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