Conseil municipal du 2024-09-25
17
délibérations
5
Autres decisions
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
APPROBATION PV CC 03 07 2024
CLCL_RAPPORT D'ACTIVITE 2023
CONVENTION PARTENARIALE AVEC L'ADEUPA 2024 2026
AVENANT A LA CONVENTION OPAH AVEC L'ANAH
PROROGATION DE LA CONVENTION AVEC EHOP
FINANCES_SUBVENTIONS 2024
FINANCES_ADMISSIONS EN NON VALEUR 2024
FINANCES_MONTANT DES PROVISIONS 2024
FINANCES_FIXATION DES MONTANTS DE BASE MINIUMUM CFE
FINANCES_CREATION ET MODIFICATION DE TARIFS 2024
MISE EN OEUVRE POLITIQUE ACHATS DURABLES_COMMANDE PUBLIQUE
DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN AUX COMMUNES
CONVENTION WATTY FNCCR ECO CO2 CLCL 2024 2025 ET 2025 2026
MISE EN PLACE D'UN REGLMENT D'UTILISATION DU PARC DE VEHICULES DE LA CLCL
COMMUNICATION DES DECISIONS
NOUVEAU PROJET SOCIAL DU CENTRE SOCIOCULTUREL INTERCOMMUNAL 2025 2028
MISE A JOUR DU REGLEMENT DE L'ESPACE KERJEZEQUEL
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