Conseil municipal du 2024-05-22

Lesneven 22 mai 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

19 délibérations - CONVENTION DE DON_BATEAU LABOUS MOR_MENEHAM - COMMANDE PUBLIQUE_INFORMATION SUR LES PENALITES - COMMANDE PUBLIQUE_INFORMATION MARCHES ATTRIBUES SOUS DELEGATION - SPED_AVENANT CONVENTION PARTENARIAT FLUX ALUMINIUMS 2024/2026 - SPED_CONTRATS DE REPRISE ISSUS COLLECTE SELECTIVE - ECONOMIE_ATTRIBUTION AIDES A L'INSTALLATION D'AGRICULTEURS - ECONOMIE_INVENTAIRE DES ZONES D'ACTIVITES COMMUNAUTAIRES ZAE - ACQUISITION ASSIETTE FONCIERE POUR AIRE ACCUEIL GDV - EXPERIMENTATION HEBERGEMENT ZAE LANVEUR - AVENANT CONVENTION PLURIANNUELLE 2023 2025 FINANCEMENT MDE - ACQUISTION DE LOCAUX POUR RELOGEMENT DU SIJ - CONVENTION PARTENARIAT REGION BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE - EVOLUTION PRISE EN CHARGE TRANSPORT VERS LES ECOLES - FINANCES_TARIFS TAXE DE SEJOUR 2025 - CONVENTION AVEC LA BANQUE ALIMENTAIRE - FINANCES_DEMANDES DE SUBVENTIONS - COMMUNICATION DECISIONS BUREAU COMMUNAUTAIRE - APPROBATION PV CC 27 03 2024 - APPROBATION PV CC 27 03 2024

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
50

FINANCES_DEMANDES DE SUBVENTIONS

52

FINANCES_TARIFS TAXE DE SEJOUR 2025

54

CONVENTION PARTENARIAT REGION BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE

55

ACQUISTION DE LOCAUX POUR RELOGEMENT DU SIJ

59

ECONOMIE_INVENTAIRE DES ZONES D'ACTIVITES COMMUNAUTAIRES ZAE

60

ECONOMIE_ATTRIBUTION AIDES A L'INSTALLATION D'AGRICULTEURS

65

CONVENTION DE DON_BATEAU LABOUS MOR_MENEHAM

📄 Autres decisions 3 délibérations
48

APPROBATION PV CC 27 03 2024

48

APPROBATION PV CC 27 03 2024

57

EXPERIMENTATION HEBERGEMENT ZAE LANVEUR

🌱 Environnement 3 délibérations
49

COMMUNICATION DECISIONS BUREAU COMMUNAUTAIRE

61

SPED_CONTRATS DE REPRISE ISSUS COLLECTE SELECTIVE

62

SPED_AVENANT CONVENTION PARTENARIAT FLUX ALUMINIUMS 2024/2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
58

ACQUISITION ASSIETTE FONCIERE POUR AIRE ACCUEIL GDV

63

COMMANDE PUBLIQUE_INFORMATION MARCHES ATTRIBUES SOUS DELEGATION

64

COMMANDE PUBLIQUE_INFORMATION SUR LES PENALITES

❤️ Social & Santé 1 délibération
51

CONVENTION AVEC LA BANQUE ALIMENTAIRE

⚽ Sport 1 délibération
53

EVOLUTION PRISE EN CHARGE TRANSPORT VERS LES ECOLES

👥 Ressources humaines 1 délibération
56

AVENANT CONVENTION PLURIANNUELLE 2023 2025 FINANCEMENT MDE

WEB megalis:2024:10352:2024-05-22
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