CM

6 avril 2024

Lesneven 26 délibérations

26

délibérations

18

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (26)

Finances & Budget 18 délibérations
6

Demande de Subvention aux Aides de l'Etat au Titre Renovation Energetique de Logements L'ocatifs S'ociaux

6

Demande de Subvention au Titre du Fonds d'Acceleration de la Transition Ecologique Fonds Verts 2024 - Rehabilitation Logements Rue de l'Egalite

6

Demandes de Subvention au Titre de l'Appel A Projet Feder

6

Demande de Subvention Nouvelle S'alle de Sport Agence N'ationale du Sport

6

Demandes de Subvention au Titre de la DSIL 2024

6

Amendes de Police 2024 — Demande de Subvention

6

Tarif Horaire 2023 Maison de lEnfance

6

Modification des Tarifs de la Billetterie Spectacles

6

Modification Tarif 2024 Ecole Diwan

6

Fongibilite des Credits

6

Budget Primitif 2024 Budget Annexe Maison de lEnfance

6

Budget Primitif 2024 Budget Commune

6

Subventions aux Associations

6

Contrats d'Association 2024

6

Frais de Fonctionnement Ecoles Jacques Prevert

6

Fournitures Scolaires

6

Subventions Cantines 2024

6

Vote des Taux 2024 des Taxes Communales

Culture & Patrimoine 3 délibérations
6

Cession Parcelles Communales Lieudit Kerberenes

6

Regularisation Fonciere des Voies Privees du Lieudit Rodalvez

6

Effacement des Reseaux Basse Tension — Eclairage Public et Telecom Rue de la Liberation Tranche 2

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
6

Acquisition Terrains pour la Coulee Verte

6

Avenants au Marche dEntretien, Exploitation, Travaux de Grosses Reparations et Perennite des Installations dEclairage Public...

Autres decisions 2 délibérations
6

Charte d'Engagement en Faveur de l'Egalite entre les Femmes et les Hommes en C'ote des L'egendes

6

Etude Organisationnelle des Services et Creation de Postes

Ressources humaines 1 délibération
6

Validation du Tableau des Emplois Mis A Jour

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