Conseil municipal du 2024-10-10

Lesneven 10 octobre 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

13

Autres decisions

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

25 délibérations - PROJET LEGENDES DE TRAINS - ENQUETE PUBLIQUE - RETROCESSION DE LA VOIE DE LA RUE DU POURQUOI PAS ? - REGULARISATION FONCIERE - 22 RUE TY RUS - AVENANT N°2 EPF - COMMUNE DE LESNEVEN - DUCHESSE ANNE - CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS RUE DE LA MARNE - CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS MAISONS PASSERELLE - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA REGION BRETAGNE POUR L OPERATION D AMENAGEMENT DE QUAIS BUS RUE DES DEPORTES - CCAS PASSAGE EN BUDGET ANNEXE AUTONOME AU 01/01/2025 - REGLEMENT INTERIEUR SALLE COMMUNALE DE POULBRIANT - INITIATION A LA LANGUE BRETONNE - CONVENTION AESH - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FESTIVAL GRANDE MAREE - MARCHE SOUSCRIPTION CONTRATS D ASSURANCES - AUTORISATION DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIMENTS 2024 - RUE DES DEPORTES - REGULARISATION SUBVENTIONS AUX DIVERS ORGANISMES - DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET COMMUNE - ADMISSION EN NON-VALEUR - DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2025 - FIXATION DES DUREES D AMORTISSEMENT - PLAN COMPTABLE M57 - APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

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Délibérations (25)

📄 Autres decisions 13 délibérations
10

PROJET LEGENDES DE TRAINS — ENQUETE PUBLIQUE

10

AVENANT N°2 EPF — COMMUNE DE LESNEVEN - DUCHESSE ANNE

10

CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS RUE DE LA MARNE

10

CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS MAISONS PASSERELLE

10

REGLEMENT INTERIEUR SALLE COMMUNALE DE POULBRIANT

10

INITIATION A LA LANGUE BRETONNE

10

CONVENTION AESH

10

AUTORISATION DE PROGRAMME — CREDITS DE PAIMENTS 2024 - RUE DES DEPORTES

10

ADMISSION EN NON-VALEUR

10

FIXATION DES DUREES D AMORTISSEMENT — PLAN COMPTABLE M57

10

MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR

10

CREATION PRIME A LA MOBILITE DOUCE

10

RAPPORT D ACTIVITES 2023 CLCL

💶 Finances & Budget 6 délibérations
10

CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA REGION BRETAGNE POUR L OPERATION D AMENAGEMENT DE QUAIS BUS RUE DES DEPORTES

10

MARCHE SOUSCRIPTION CONTRATS D ASSURANCES

10

REGULARISATION SUBVENTIONS AUX DIVERS ORGANISMES

10

DECISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET COMMUNE

10

DEBAT D ORIENTATION BUDGETAIRE 2025

10

APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
10

RETROCESSION DE LA VOIE DE LA RUE DU POURQUOI PAS ?

10

REGULARISATION FONCIERE — 22 RUE TY RUS

❤️ Social & Santé 1 délibération
10

CCAS PASSAGE EN BUDGET ANNEXE AUTONOME AU 01/01/2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
10

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU FESTIVAL GRANDE MAREE

🛡️ Sécurité 1 délibération
10

NOUVELLE INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D ENGAGEMENT FILIERE POLICE MUNICIPALE

🌱 Environnement 1 délibération
10

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

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