25 septembre 2024
17
délibérations
9
Autres decisions
5
Finances & Budget
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Approbation Pv Cc 03 07 2024
Clcl_rapport d'Activite 2023
Convention Watty Fnccr Eco Co2 Clcl 2024 2025 et 2025 2026
Mise A Jour du Reglement de lEspace Kerjezequel
Mise en Place d'Un Reglment d'Utilisation du Parc de Vehicules de la Clcl
Convention Partenariale avec lAdeupa 2024 2026
Avenant A la Convention OPAH avec lAnah
Delegation du Droit de Preemption Urbain aux Communes
Prorogation de la Convention avec Ehop
Finances_subventions 2024
Finances_admissions en Non Valeur 2024
Finances_montant des Provisions 2024
Finances_fixation des Montants de Base Miniumum Cfe
Finances_creation et Modification de Tarifs 2024
Communication des Decisions
Mise en Oeuvre Politique Achats Durables_commande Publique
Nouveau Projet Social du Centre Socioculturel Intercommunal 2025 2028
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