Conseil municipal du 2024-05-22

Lesneven 22 mai 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - CONVENTION DE DON_BATEAU LABOUS MOR_MENEHAM - COMMANDE PUBLIQUE_INFORMATION SUR LES PENALITES - COMMANDE PUBLIQUE_INFORMATION MARCHES ATTRIBUES SOUS DELEGATION - SPED_AVENANT CONVENTION PARTENARIAT FLUX ALUMINIUMS 2024/2026 - SPED_CONTRATS DE REPRISE ISSUS COLLECTE SELECTIVE - ECONOMIE_ATTRIBUTION AIDES A L'INSTALLATION D'AGRICULTEURS - ECONOMIE_INVENTAIRE DES ZONES D'ACTIVITES COMMUNAUTAIRES ZAE - ACQUISITION ASSIETTE FONCIERE POUR AIRE ACCUEIL GDV - EXPERIMENTATION HEBERGEMENT ZAE LANVEUR - AVENANT CONVENTION PLURIANNUELLE 2023 2025 FINANCEMENT MDE - ACQUISTION DE LOCAUX POUR RELOGEMENT DU SIJ - CONVENTION PARTENARIAT REGION BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE - EVOLUTION PRISE EN CHARGE TRANSPORT VERS LES ECOLES - FINANCES_TARIFS TAXE DE SEJOUR 2025 - CONVENTION AVEC LA BANQUE ALIMENTAIRE - FINANCES_DEMANDES DE SUBVENTIONS - COMMUNICATION DECISIONS BUREAU COMMUNAUTAIRE - APPROBATION PV CC 27 03 2024 - APPROBATION PV CC 27 03 2024

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 7 délibérations
48

APPROBATION PV CC 27 03 2024

48

APPROBATION PV CC 27 03 2024

51

CONVENTION AVEC LA BANQUE ALIMENTAIRE

54

CONVENTION PARTENARIAT REGION BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE

57

EXPERIMENTATION HEBERGEMENT ZAE LANVEUR

61

SPED_CONTRATS DE REPRISE ISSUS COLLECTE SELECTIVE

62

SPED_AVENANT CONVENTION PARTENARIAT FLUX ALUMINIUMS 2024/2026

💶 Finances & Budget 5 délibérations
50

FINANCES_DEMANDES DE SUBVENTIONS

52

FINANCES_TARIFS TAXE DE SEJOUR 2025

56

AVENANT CONVENTION PLURIANNUELLE 2023 2025 FINANCEMENT MDE

59

ECONOMIE_INVENTAIRE DES ZONES D'ACTIVITES COMMUNAUTAIRES ZAE

60

ECONOMIE_ATTRIBUTION AIDES A L'INSTALLATION D'AGRICULTEURS

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
55

ACQUISTION DE LOCAUX POUR RELOGEMENT DU SIJ

58

ACQUISITION ASSIETTE FONCIERE POUR AIRE ACCUEIL GDV

63

COMMANDE PUBLIQUE_INFORMATION MARCHES ATTRIBUES SOUS DELEGATION

64

COMMANDE PUBLIQUE_INFORMATION SUR LES PENALITES

🌱 Environnement 2 délibérations
49

COMMUNICATION DECISIONS BUREAU COMMUNAUTAIRE

65

CONVENTION DE DON_BATEAU LABOUS MOR_MENEHAM

Sport 1 délibération
53

EVOLUTION PRISE EN CHARGE TRANSPORT VERS LES ECOLES

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