Conseil municipal du 2024-02-22

Lesneven 22 février 2024 27 délibérations
Document source

27

délibérations

11

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé

Synthèse

27 délibérations - MAGASIN VERT ECHANGE DE PARCELLES - REGULARISATION FONCIERE 52 ET 54 RUE DE LA LIBERATION - CESSION VENELLE RUE DU COMTE EVEN - CONVENTION D'ASSISTANCE GENERALE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ASSISTANCE JURIDIQUE DE PREMIER NIVEAU AVEC LA CLCL - REGULARISATION FONCIERE PRAT ALLAN PARCELLE AX 68 - ZONE D'ACCELERATION DES EnR - BILAN DE LA CONSULTATION DU PUBLIC - BUDGET PARTICIPATIF CONVENTION VILLE DE LESNEVEN/ASSO TI KUZHET - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE COMPOSTAGE - AVENANT CONVENTION PROJET D'INSTALLATION D'UN DISPOSITIF DE STOCKAGE D'ENERGIE SUR LA ZONE DE GOUERVEN - AVENANT A LA CONVENTION D'ADHESION A ENER'GENCE - EQUIPEMENTS PHOTOVOLTAIQUES - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE JACQUES PREVERT AVEC LA COMMUNE DE PLOUIDER - DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS RELATIF A LA CONSTRUCTION D'UN NOUVEL EQUIPEMENT SPORTIF - DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS RELATIF AUX TRAVAUX D'EXTENSION DE LA HALLE DE LOISIRS - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FIPD - INSTALLATION DE CAMERAS - DOTATION DE SOLIDARITE EN FAVEUR DE L'EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LA - PARTICIPATION EMPLOYEUR PREVOYANCE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE L'EXER 2023 - BUDGET DE LA VILLE - COMPTES DE GESTION 2023 DU COMPTABLE COMMUNAL

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Délibérations (27)

📄 Autres decisions 11 délibérations
22

ZONE D'ACCELERATION DES EnR — BILAN DE LA CONSULTATION DU PUBLIC

22

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL DE COMPOSTAGE

22

AVENANT CONVENTION PROJET D'INSTALLATION D'UN DISPOSITIF DE STOCKAGE D'ENERGIE SUR LA ZONE DE GOUERVEN

22

AVENANT A LA CONVENTION D'ADHESION A ENER'GENCE

22

EQUIPEMENTS PHOTOVOLTAIQUES — CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC

22

CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE JACQUES PREVERT AVEC LA COMMUNE DE PLOUIDER

22

PARTICIPATION EMPLOYEUR PREVOYANCE

22

COMPTES DE GESTION 2023 DU COMPTABLE COMMUNAL

22

MODIFICATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

22

COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES

22

MODIFICATION DU NOMBRE DE POSTES DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

💶 Finances & Budget 5 délibérations
22

BUDGET PARTICIPATIF CONVENTION VILLE DE LESNEVEN/ASSO TI KUZHET

22

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FIPD — INSTALLATION DE CAMERAS

22

AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE L'EXER 2023 - BUDGET DE LA VILLE

22

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 COMMUNE

22

DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024

🌱 Environnement 4 délibérations
22

MAGASIN VERT ECHANGE DE PARCELLES

22

CONVENTION D'ASSISTANCE GENERALE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'ASSISTANCE JURIDIQUE DE PREMIER NIVEAU AVEC LA CLCL

22

REGULARISATION FONCIERE PRAT ALLAN PARCELLE AX 68

22

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
22

REGULARISATION FONCIERE 52 ET 54 RUE DE LA LIBERATION

22

CESSION VENELLE RUE DU COMTE EVEN

22

DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS RELATIF AUX TRAVAUX D'EXTENSION DE LA HALLE DE LOISIRS

Sport 1 délibération
22

DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS RELATIF A LA CONSTRUCTION D'UN NOUVEL EQUIPEMENT SPORTIF

❤️ Social & Santé 1 délibération
22

DOTATION DE SOLIDARITE EN FAVEUR DE L'EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LA TEMPETE CIARAN DANS LE FINISTERE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
22

COMPTE ADMINISTRATIF 2023 MAISON DE L'ENFANCE

🏛️ Administration 1 délibération
22

ELECTION D'UN NOUVEL ADJOINT

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