16 avril 2024
12
délibérations
6
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Création de deux postes non permanents dadjoint technique à temps non complet
Création de trois postes permanents dagent de maîtrise à temps complet
Mise en place d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Classement dans le domaine public communal de limpasse de la Vallée (Saint-Symphorien)
Règlement d'utilisation des véhicules communaux
Changement d'éfinitif du l'ieu de réunion du conseil municipal (choix de l'Espace D'agron)
Cession des parcelles communales AV14 et 15 (ancien site REVELEC)
Conventions de mise à disposition de la parcelle communale ZS31 et d'une s'ervitude de passage au bénéfice d'ENEDIS
Subventions aux associations exercice 2024
C'oût de fonctionnement de l'enseignement public en maternelle et élémentaire pour l'année scolaire 2023-2024
Mise à disposition gracieuse d'un local du Pôle social, à la CARSAT
Charte pour le bon usage des nouvelles technologies de l'information et de la c'ommunication
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