Conseil municipal du 2024-04-16

Leury 16 avril 2024 12 délibérations
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12

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Création de deux postes non permanents dadjoint technique à temps non complet - Création de trois postes permanents dagent de maîtrise à temps complet - Mise en place dune prime de pouvoir dachat exceptionnelle - Subventions aux associations exercice 2024 - Coût de fonctionnement de lenseignement public en maternelle et élémentaire pour lannée scolaire 2023-2024 - Cession des parcelles communales AV14 et 15 (ancien site REVELEC) - Conventions de mise à disposition de la parcelle communale ZS31 et dune servitude de passage au bénéfice dENEDIS - Classement dans le domaine public communal de limpasse de la Vallée (Saint-Symphorien) - Mise à disposition gracieuse dun local du Pôle social, à la CARSAT - Charte pour le bon usage des nouvelles technologies de linformation et de la communication - Règlement dutilisation des véhicules communaux - Changement définitif du lieu de réunion du conseil municipal (choix de lEspace Dagron)

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations
24

Création de deux postes non permanents dadjoint technique à temps non complet

24

Création de trois postes permanents dagent de maîtrise à temps complet

24

Mise en place dune prime de pouvoir dachat exceptionnelle

24

Classement dans le domaine public communal de limpasse de la Vallée (Saint-Symphorien)

24

Règlement dutilisation des véhicules communaux

24

Changement définitif du lieu de réunion du conseil municipal (choix de lEspace Dagron)

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Cession des parcelles communales AV14 et 15 (ancien site REVELEC)

24

Conventions de mise à disposition de la parcelle communale ZS31 et dune servitude de passage au bénéfice dENEDIS

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Subventions aux associations exercice 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Coût de fonctionnement de lenseignement public en maternelle et élémentaire pour lannée scolaire 2023-2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Mise à disposition gracieuse dun local du Pôle social, à la CARSAT

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Charte pour le bon usage des nouvelles technologies de linformation et de la communication

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