Conseil municipal du 2024-04-16
12
délibérations
6
Autres decisions
2
Environnement
1
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Création de deux postes non permanents dadjoint technique à temps non complet
Création de trois postes permanents dagent de maîtrise à temps complet
Mise en place dune prime de pouvoir dachat exceptionnelle
Classement dans le domaine public communal de limpasse de la Vallée (Saint-Symphorien)
Règlement dutilisation des véhicules communaux
Changement définitif du lieu de réunion du conseil municipal (choix de lEspace Dagron)
Cession des parcelles communales AV14 et 15 (ancien site REVELEC)
Conventions de mise à disposition de la parcelle communale ZS31 et dune servitude de passage au bénéfice dENEDIS
Subventions aux associations exercice 2024
Coût de fonctionnement de lenseignement public en maternelle et élémentaire pour lannée scolaire 2023-2024
Mise à disposition gracieuse dun local du Pôle social, à la CARSAT
Charte pour le bon usage des nouvelles technologies de linformation et de la communication
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