13 novembre 2025
12
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Port de Plaisance Vente du Ponton 5
Lot des 3 Ormes Demande Participation Financiere pour la Construction de Logements Sociaux
Budget Port de Plaisance Remise Gracieuse
Budget Commune Reajustement D une Provision Comptable pour Creances Douteuses
Budget Commune Decision Modificative 2025_04
Sde Viablisiation du Lotissement des 3 Ormes
Prolongation Convention EPF : Avenant 1
Maison Ooms Prolongation du Contrat avec lEpf
Port de Plaisance Sortie des Biens de l Inventaire et de l Actif du Ponton 5
Destruction des Nids de Frelons
Participation financière pour la construction des logements sociaux Lot des 3 ormes
Personnel Protection Sociale Complementaire Risque Sante
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