10 avril 2024
18
délibérations
15
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Budget principal Présentation et approbation du compte de gestion 2023
Attribution d'une subvention au budget annexe « Commerce »
Budget Principal Vote du budget primitif 2024
Budget Principal de la Commune — Affectation des résultats 2023 au Budget Primitif 2024
Budget annexe lotissement « Le Pré Bouvier Ouest » Vote du BP 2024
Budget principal Présentation et approbation du compte administratif 2023
Budget principal Présentation et approbation du compte de gestion 2023
Budget annexe « Commerce » Vote du budget primitif 2024
Budget annexe « Commerce » — Affectation des résultats 2023 au Budget Primitif 2024
Budget annexe « Commerce » Présentation et approbation du compte administratif 2023
Budget annexe Commerce Présentation et approbation du compte de gestion 2023
Budget annexe lotissement « Les Chênes Chevaliers » Vote du budget primitif 2024
Lotissement « Les Chênes Chevaliers » — Affectation du résultat 2023 au budget primitif 2024
Lotissement « Les Chênes Chevaliers » — Présentation et approbation du compte administratif de l'année 2023
Budget annexe lotissement « Les Chênes Chevaliers » - Présentation et approbation du compte de gestion 2023
Lancement de la concertation pour la définition des ZAER
Convention Quarta Le Clos de Villeneuve
Participation aux frais de fonctionnement, école de Saint Ganton
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