16 décembre 2025

Appel à manifestation d'intérêt pour l'occupation du domaine public : installation de distributeurs automatiques de denrées alimentaires et darticles de natation

Prorogation du Programme Local de lHabitat 2020-2026 : Engagement de la collectivité et sollicitation de laccord du Préfet

Bilan 2024 du Programme Local de lHabitat (PLH)

Avenants aux marchés de réhabilitation et d'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

Délégation de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un c'inéma sur la commune de L'iffré Résiliation et s'olde

Mise à jour du Plan Corps de Rues Simplifiés (PCRS)

Convention de remboursement des frais engagés par la commune de Rives-du-Couesnon relatifs à lenquête publique du Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques de l'église et du château de Sa

Approbation de lavenant n°3 au contrat de délégation de service public d'assainissement collectif conclu avec la SAUR

Appel à manifestation d'intérêt pour l'occupation du domaine public : installation de distributeurs automatiques de denrées alimentaires et darticles de natation

Attribution au marché 2025 — 0055 (CFM) Entretien écologique par pâturage pour l'année 2026

Attribution au marché subséquent n°2021 — 047-001-102 RESAH pour la Fourniture et intégration de solutions de téléphonie (Licences Office 365)

Attribution au marché subséquent n°2023 — R045-005-050 RESAH, lot n° 5 relatif à la fourniture de solutions dimpression numérique (Copieurs)

Annule et remplace — Approbation de la convention de liquidation du Syndicat Mixte dAssainissement de Chasné-sur-Illet Mouazé

Mise à jour du Plan Climat — Air-Energie Territorial (PCAET) : Déclaration dintention

Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité des services d'assainissement collectif

Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité des services d'assainissement non collectif

Présentation du rapport annuel 2024 SMICTOM du Pays de Fougères

Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité des services d'eau potable

Approbation de la convention de liquidation du Syndicat Mixte dAssainissement de Chasné-sur-Illet Mouazé

Présentation du rapport relatif au prix et à la qualité du service public d'eau potable pour l'exercice 2024 - Eau des Portes de Bretagne

Convention 2026 — 2028 de délégation de compétence GEMAPI et missions bocage associées entre Liffré-Cormier Communauté et Fougères Agglomération

Mise à jour du Plan Climat — Air-Energie Territorial (PCAET) : Déclaration dintention

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations

Fixation du coefficient de redevance de performance « Assainissement collectif » pour l'année 2026

Subvention au C'entre Intercommunal d'Action Social (C.I.A.S) de L'iffré-C'ormier Communauté

Prise de participation au capital de la société publique locale « Opérateur Breton du Tiers-Financement »

Fixation du montant des redevances relatives au Service Public dAssainissement Non Collectif pour l'année 2026

Tarification des ALSH communautaires 2026 et rappel du règlement

Tarifs de la piscine intercommunale de lAquazic

BAFA territorialisé 2025-2026

Fixation de la tarification des produits et activités en lien avec le tourisme

Mise à jour du cadre de mise en uvre du forfait mobilités durables

Modification du tableau des emplois des effectifs

Approbation de la Révision du Schéma Départemental d'Accueil et dHabitat des Gens du Voyage (SDAHGDV) pour la période 2026-2031

Ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2026

Ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2026

Modification de lintérêt communautaire pour la compétence optionnelle n°10 Sport : Développement d'un projet sport santé territorial comprenant le développement du label « Maison Sport Santé »