7 octobre 2025
24
délibérations
16
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Reprise du parquet de la salle polyvalente dans le cadre de la réhabilitation et l'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic
Présentation du rapport de délégation de service public du cinéma Mauclerc
Adhésion à lAgence de Développement Régional pour le Cinéma (ADRC)
Modification de la Convention Constitutive de lObservatoire de lEnvironnement en Bretagne
Evolution des critères du dispositif de soutien aux communes pour leur service de restauration scolaire
Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liffré : Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementale
Modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bouëxière : Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementale
Modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bouëxière : Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementale
Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques de la commune de Saint-Aubin-du-Cormier
Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne
Reprise du parquet de la salle polyvalente dans le cadre de la réhabilitation et l'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic
Saint — Aubin-du-Cormier - ZAC de la Mottais 2 : Cession des parcelles ZH 525p et 527p
Convention financière avec le Syndicat Départemental dEnergie 35 pour la viabilisation électrique de la ZAC de la MOTTAIS 2
Convention et plan dactions du Contrat Local de Santé intercommunautaire
Adoption du règlement de service et dabonnement du Réseau de Chaleur Urbain de La Bouëxière Salle Marie-José Pérec
Convention d'accès à la c'entrale d'achat « Manche N'umérique »
Convention d'entretien portant sur les chemins d'intérêt départemental
Mise à disposition de l'école de musique de Liffré-Cormier Communauté au bénéfice des communes de Chasné-sur-Illet et dErcé-près-Liffré et du Centre Rey Leroux
Contrat Territoire Lecture 2025-2028
Evolution du règlement du PASS Commerce et Artisanat
Nomination des représentants à la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées pour la commune de Chasné-sur-Illet
Installation d'un membre du Conseil Communautaire
Présentation des dernières décisions prises par Monsieur Le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs délégations
Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat
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