Conseil municipal du 2025-10-07

Liffré 7 octobre 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Reprise du parquet de la salle polyvalente dans le cadre de la réhabilitation et lextension du Centre Multi-Activités de - Convention dentretien portant sur les chemins dintérêt départemental - Contrat Territoire Lecture 2025-2028 - Présentation du rapport de délégation de service public du cinéma Mauclerc - Mise à disposition de lécole de musique de Liffré-Cormier Communauté au bénéfice des communes de Chasné-sur-Illet et dEr - Adhésion à lAgence de Développement Régional pour le Cinéma (ADRC) - Modification de la Convention Constitutive de lObservatoire de lEnvironnement en Bretagne - Présentation des dernières décisions prises par Monsieur Le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs - Evolution des critères du dispositif de soutien aux communes pour leur service de restauration scolaire - Modification n°3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Liffré : Décision de non-réalisation dune évaluation environn - Modification simplifiée n°6 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Bouëxière : Décision de non-réalisation dune év - Modification simplifiée n°5 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Bouëxière : Décision de non-réalisation dune év - Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques de la commune de Saint-Aubin-du-Corm - Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne - Reprise du parquet de la salle polyvalente dans le cadre de la réhabilitation et lextension du Centre Multi-Activités de - Saint-Aubin-du-Cormier - ZAC de la Mottais 2 : Cession des parcelles ZH 525p et 527p - Evolution du règlement du PASS Commerce et Artisanat - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation d - Convention financière avec le Syndicat Départemental dEnergie 35 pour la viabilisation électrique de la ZAC de la MOTTAI - Convention et plan dactions du Contrat Local de Santé intercommunautaire

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Délibérations (24)

🏗️ Urbanisme & Travaux 16 délibérations
2025

Reprise du parquet de la salle polyvalente dans le cadre de la réhabilitation et lextension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

2025

Présentation du rapport de délégation de service public du cinéma Mauclerc

2025

Adhésion à lAgence de Développement Régional pour le Cinéma (ADRC)

2025

Modification de la Convention Constitutive de lObservatoire de lEnvironnement en Bretagne

2025

Evolution des critères du dispositif de soutien aux communes pour leur service de restauration scolaire

2025

Modification n°3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Liffré : Décision de non-réalisation dune évaluation environnementale

2025

Modification simplifiée n°6 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Bouëxière : Décision de non-réalisation dune évaluation environnementale

2025

Modification simplifiée n°5 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Bouëxière : Décision de non-réalisation dune évaluation environnementale

2025

Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques de la commune de Saint-Aubin-du-Cormier

2025

Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne

2025

Reprise du parquet de la salle polyvalente dans le cadre de la réhabilitation et lextension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

2025

Saint — Aubin-du-Cormier - ZAC de la Mottais 2 : Cession des parcelles ZH 525p et 527p

2025

Convention financière avec le Syndicat Départemental dEnergie 35 pour la viabilisation électrique de la ZAC de la MOTTAIS 2

2025

Convention et plan dactions du Contrat Local de Santé intercommunautaire

2025

Adoption du règlement de service et dabonnement du Réseau de Chaleur Urbain de La Bouëxière Salle Marie-José Pérec

2025

Convention daccès à la centrale dachat « Manche Numérique »

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention dentretien portant sur les chemins dintérêt départemental

2025

Mise à disposition de lécole de musique de Liffré-Cormier Communauté au bénéfice des communes de Chasné-sur-Illet et dErcé-près-Liffré et du Centre Rey Leroux

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Contrat Territoire Lecture 2025-2028

2025

Evolution du règlement du PASS Commerce et Artisanat

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Nomination des représentants à la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées pour la commune de Chasné-sur-Illet

2025

Installation dun membre du Conseil Communautaire

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur Le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs délégations

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de lEtat

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