CM

7 octobre 2025

Liffré 24 délibérations

24

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

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Délibérations (24)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations
2025

Reprise du parquet de la salle polyvalente dans le cadre de la réhabilitation et l'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

2025

Présentation du rapport de délégation de service public du cinéma Mauclerc

2025

Adhésion à lAgence de Développement Régional pour le Cinéma (ADRC)

2025

Modification de la Convention Constitutive de lObservatoire de lEnvironnement en Bretagne

2025

Evolution des critères du dispositif de soutien aux communes pour leur service de restauration scolaire

2025

Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liffré : Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementale

2025

Modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bouëxière : Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementale

2025

Modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bouëxière : Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementale

2025

Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques de la commune de Saint-Aubin-du-Cormier

2025

Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne

2025

Reprise du parquet de la salle polyvalente dans le cadre de la réhabilitation et l'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

2025

Saint — Aubin-du-Cormier - ZAC de la Mottais 2 : Cession des parcelles ZH 525p et 527p

2025

Convention financière avec le Syndicat Départemental dEnergie 35 pour la viabilisation électrique de la ZAC de la MOTTAIS 2

2025

Convention et plan dactions du Contrat Local de Santé intercommunautaire

2025

Adoption du règlement de service et dabonnement du Réseau de Chaleur Urbain de La Bouëxière Salle Marie-José Pérec

2025

Convention d'accès à la c'entrale d'achat « Manche N'umérique »

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention d'entretien portant sur les chemins d'intérêt départemental

2025

Mise à disposition de l'école de musique de Liffré-Cormier Communauté au bénéfice des communes de Chasné-sur-Illet et dErcé-près-Liffré et du Centre Rey Leroux

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Contrat Territoire Lecture 2025-2028

2025

Evolution du règlement du PASS Commerce et Artisanat

Autres decisions 2 délibérations
2025

Nomination des représentants à la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées pour la commune de Chasné-sur-Illet

2025

Installation d'un membre du Conseil Communautaire

Environnement 1 délibération
2025

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur Le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs délégations

Sécurité 1 délibération
2025

Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat

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