CM

1 juillet 2025

Liffré 19 délibérations

19

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

1

Sport

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Arrêté de prescription de la modification simplifiée n°5 du Plan Local dUrbanisme de la commune de La Bouëxière - Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs - Mise à disposition de la piscine intercommunale aux maîtres-nageurs-sauveteurs pour la mise en place de cours particulie - Modification n°3 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Liffré : Lancement de la procédure et justification de louver - Modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Liffré : Décision de non-réalisation dune évaluation environn - Modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de Saint-Aubin-du-Cormier : mise à disposition du public - Modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saint-Aubin-du-Cormier : Décision de non-réalisati - Modification de la composition de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable de Saint-Aubin-du-Cormier - Inscription des sites de captages souterrains en eau potable abandonnés au Schéma départemental dalimentation en eau pot - Convention dassistance technique pour lassainissement collectif - Validation du contrat avec Blablacar Daily pour laccompagnement au déploiement du covoiturage sur le territoire de Liffr - Avenants aux marchés de réhabilitation et dextension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic - Convention de partenariat avec La Maison en Ville - Convention du service commun ADS : Convention entre Liffré Cormier Communauté et Ercé-près-Liffré : Signature de lavenan - Convention du service commun ADS : Convention entre Liffré Cormier Communauté et Chasné-sur-Illet : Signature de lavenan - Convention de projet urbain partenarial Espacil Habitat - Commune de LIFFRE « Champ Devant » 25 Rue de la Bretonnière - Révision du règlement de service du RCU de Liffré : modification des tarifs - Attribution de fonds de concours pour la commune de La Bouëxière - Modification du tableau des emplois et des effectifs
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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2025

Arrêté de prescription de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bouëxière

2025

Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liffré : Lancement de la procédure et justification de louverture à lurbanisation de la zone 2AU Penloup Nord

2025

Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liffré : Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementale

2025

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Aubin-du-Cormier : mise à disposition du public

2025

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Aubin-du-Cormier : Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementale

2025

Modification de la c'omposition de la Commission Locale du S'ite Patrimonial Remarquable de S'aint-Aubin-du-C'ormier

2025

Validation du contrat avec Blablacar Daily pour laccompagnement au déploiement du covoiturage sur le territoire de Liffré-Cormier pour l'année 2

2025

Avenants aux marchés de réhabilitation et dextension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

2025

Convention de partenariat avec La Maison en Ville

2025

Convention du service commun ADS : Convention entre Liffré Cormier Communauté et Ercé-près-Liffré : Signature de lavenant n°2

2025

Convention du service commun ADS : Convention entre Liffré Cormier Communauté et Chasné-sur-Illet : Signature de lavenant n°2

2025

Convention de projet urbain partenarial Espacil Habitat - Commune de LIFFRE « Champ Devant » 25 Rue de la Bretonnière

2025

Révision du règlement de service du RCU de Liffré : modification des tarifs

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations

2025

Inscription des sites de captages souterrains en eau potable abandonnés au Schéma départemental dalimentation en eau potable et au futur SAGE Loire Bretagne

2025

Convention d'assistance technique pour l'assainissement c'ollectif

Sport 1 délibération
2025

Mise à disposition de la piscine intercommunale aux maîtres-nageurs-sauveteurs pour la mise en place de cours particuliers

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Attribution de fonds de concours pour la commune de La Bouëxière

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tabl'eau des emplois et des effectifs

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