1 juillet 2025
19
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Arrêté de prescription de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Bouëxière
Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liffré : Lancement de la procédure et justification de louverture à lurbanisation de la zone 2AU Penloup Nord
Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liffré : Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementale
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Aubin-du-Cormier : mise à disposition du public
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Aubin-du-Cormier : Décision de non-réalisation d'une évaluation environnementale
Modification de la c'omposition de la Commission Locale du S'ite Patrimonial Remarquable de Saint-Aubin-du-C'ormier
Validation du contrat avec Blablacar Daily pour laccompagnement au déploiement du covoiturage sur le territoire de Liffré-Cormier pour l'année 2
Avenants aux marchés de réhabilitation et d'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic
Convention de partenariat avec La Maison en Ville
Convention du service commun ADS : Convention entre Liffré Cormier Communauté et Ercé-près-Liffré : Signature de lavenant n°2
Convention du service commun ADS : Convention entre Liffré Cormier Communauté et Chasné-sur-Illet : Signature de lavenant n°2
Convention de projet urbain partenarial Espacil Habitat - Commune de LIFFRE « Champ Devant » 25 Rue de la Bretonnière
Révision du règlement de service du RCU de Liffré : modification des tarifs
Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations
Inscription des sites de captages souterrains en eau potable abandonnés au Schéma départemental dalimentation en eau potable et au futur SAGE Loire Bretagne
Convention d'assistance technique pour l'assainissement c'ollectif
Mise à disposition de la piscine intercommunale aux maîtres-nageurs-sauveteurs pour la mise en place de cours particuliers
Attribution de fonds de concours pour la commune de La Bouëxière
Modification du tableau des emplois et des effectifs
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