Conseil municipal du 2025-06-03

Affectationdurésultat_2024 budget principal

Affectationdurésultat_2024 assainissement

Affectationdurésultat_2024 eau potable

FINANCES — Rapport de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées du 13 mai 2025

FINANCES — Compte de gestion « Z.A. Mottais 3 » 2024

FINANCES — Compte de gestion « Z.A. Orgerais » 2024

FINANCES — Compte de gestion « Z.A. Sévailles 2 » 2024

FINANCES — Compte de gestion « budget bâtiments relais » 2024

FINANCES — Compte de gestion « Z.A. Sévailles » 2024

FINANCES — Comptes de gestion « budget principal » 2024

FINANCES — Compte de gestion « Z.A.I. Beaugé » 2024

FINANCES — Compte de gestion « prestations de service assistance juridique » 2024

FINANCES — Compte de gestion « prestations de service ressources humaines » 2024

FINANCES — Compte de gestion « prestations de service communication » 2024

FINANCES — Compte de gestion « prestations de service informatique » 2024

FINANCES — Compte de gestion « réseau de chaleur » 2024

FINANCES — Compte de gestion « Z.A. la Tannerie » 2024

FINANCES — Compte de gestion « eau potable » 2024

FINANCES — Compte de gestion « budget assainissement » 2024

FINANCES — Compte de gestion « Z.A. Mottais 3 » 2024

FINANCES — Compte de gestion « Z.A. Mottais » 2024

URBANISME — Convention de remboursement des frais engagés par la commune de Rives-du-Couesnon relatifs à lenquête publique du Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques de léglise et du c

FINANCES — Rapport de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées du 13 mai 2025

FINANCES — Participation au syndicat mixte du Pays de Rennes

FINANCES — Attribution de fonds de concours pour la commune de Livré-sur-Changeon

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TRANSITION ECOLOGIQUE - Attribution de la compensation collective agricole - ZAC Mottais 2 Saint-Aubin-du-Cormier

D — Décision : encaissement 15 025 ventes Agorastore mai2025

BATIMENTS — Groupement de commande pour lentretien des locaux et vitrerie des bâtiments communautaires et municipaux

BATIMENTS — Avenant de Maîtrise d'uvre pour la reprise de létanchéité du bassin ludique et de la pataugeoire concernant la réhabilitation et lextension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

BATIMENTS — Avenants aux marchés de réhabilitation et dextension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

ADMINISTRATION GENERALE — Marché public dassurances pour Liffré-Cormier Communauté

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TRANSITION ECOLOGIQUE - Demande de labellisation Projet Agricole et Alimentaire Territorial de niveau 2 (PAAT)

CULTURE — Tarifs des activités de lécole de musique lOrphéon

ASSAINISSEMENT — Réalisation dun Schéma directeur dassainissement pour Liffré-Cormier Communauté

GEMAPI — Réalisation de travaux milieux aquatiques sur des parcelles appartenant à Liffré Cormier Communauté

PRESENTATION DES DERNIERES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE PRESIDENT ET LE BUREAU COMMUNAUTAIRE DANS LE CADRE DE LEURS DELEGATIONS

HABITAT — Convention du Réseau Rénov Habitat Bretagne pour le « service public de la rénovation de lhabitat »

ADMINISTRATION GENERALE — Désignation des représentants du Comité Territorial pour lEmploi

RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

AMENAGEMENT — Pacte des Mobilités Locales - Approbation dune convention technique pour la liaison cyclable Liffré Chasné-sur-Illet et dune convention financière pour létude de programmation de trois

Signature de lavenant n°1 à la Convention de prestation de service relative à lintervention du service des sports pour lALSH de SAINT-AUBIN-DU-CORMIER

ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE — Convention 2025 avec lETAT pour laide à la gestion des aires daccueil des gens du voyage

HABITAT — Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne

HABITAT — Rapport dactivité 2024 du Service dAccompagnement à la Rénovation de lHabitat