25 mars 2025

Taux dimposition 2025

Tarifs du service des sports

Aménagement de lALSH dErcé — Près-Liffré Remboursement des frais spécifiques moins de 6 ans

Convention de gestion de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères avec le SMICTOM du Pays de Fougères

Participation 2025 — 2029 à Mégalis Bretagne

Produit de la taxe GEMAPI 2025

Taux dimposition 2025

D — Décision : encaissement 239.20 vente platinage Passenaud

Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la piscine intercommunale

Modification du tarif de la piscine Aquazic applicable aux Lycées

Modification du règlement intérieur de la piscine de lAquazic

Projet de Convention de délégation de compétence en matière de gestion d'équipements sportifs d'intérêt communautaire: salle de squash, piste de Padel avec la commune de la Bouëxière

C'onditions générales de ventes de la piscine de l'Aquazic

Protection Sociale Complémentaire : définition du mode de participation et du montant de la participation de lemployeur

Remboursement aux agents des aides accordées par le Fonds pour lInsertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

Organisation de la prise en charge du compte personnel de formation et du congé pour transition professionnelle

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Convention portant transfert de maitrise douvrage et dispositions relatives à l'entretien des ouvrages en Forêt Domaniale de Rennes pour la liaison cyclable Liffré-Chasné-sur-Illet

Convention portant transfert de maitrise douvrage et dispositions relatives à l'entretien des ouvrages en Forêt Domaniale de Rennes pour la liaison cyclable Liffré-Chasné-sur-Illet

Projet de convention de pacte territorial France Rénov

Eclairage public ZAC MOTTAIS — Convention financière avec le SDE 35 pour déposer léclairage public secteur MOTTAIS

Rachat de la parcelle SEVAILLES sur la commune de Liffré auprès de lEPF

Avenants aux marchés de réhabilitation et d'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

Acquisition des parcelles Etat « La Quinte 2 » sur la commune de Liffré

Mise en place d'une convention d'objectifs et de moyens « tripartite » avec l'Office n'ational des forêts

Mise en place d'une convention de prestation avec le Comité régional de randonnée pédestre et le club cycliste de L'iffré

Composition et fonctionnement du Conseil d'exploitation et modification des statuts de lOffice de Tourisme Intercommunal

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur Le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs délégations

Mise à jour de lintérêt communautaire et modification des statuts du Centre intercommunal dactions sociales