Conseil municipal du 2025-03-25
29
délibérations
8
Finances & Budget
5
Sport
4
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
Taux d'imposition 2025
Tarifs du service des sports
Aménagement de lALSH dErcé — Près-Liffré Remboursement des frais spécifiques moins de 6 ans
Convention de gestion de la redevance denlèvement des ordures ménagères avec le SMICTOM du Pays de Fougères
Participation 2025 — 2029 à Mégalis Bretagne
Produit de la taxe GEMAPI 2025
Taux dimposition 2025
D — Décision : encaissement 239.20 vente platinage Passenaud
Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la piscine intercommunale
Modification du tarif de la piscine Aquazic applicable aux Lycées
Modification du règlement intérieur de la piscine de lAquazic
Projet de Convention de délégation de compétence en matière de gestion déquipements sportifs dintérêt communautaire: salle de squash, piste de Padel avec la commune de la Bouëxière
Conditions générales de ventes de la piscine de lAquazic
Protection Sociale Complémentaire : définition du mode de participation et du montant de la participation de lemployeur
Remboursement aux agents des aides accordées par le Fonds pour lInsertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Organisation de la prise en charge du compte personnel de formation et du congé pour transition professionnelle
Modification du tableau des emplois et des effectifs
Convention portant transfert de maitrise douvrage et dispositions relatives à lentretien des ouvrages en Forêt Domaniale de Rennes pour la liaison cyclable Liffré-Chasné-sur-Illet
Convention portant transfert de maitrise douvrage et dispositions relatives à lentretien des ouvrages en Forêt Domaniale de Rennes pour la liaison cyclable Liffré-Chasné-sur-Illet
Projet de convention de pacte territorial France Rénov
Eclairage public ZAC MOTTAIS — Convention financière avec le SDE 35 pour déposer léclairage public secteur MOTTAIS
Rachat de la parcelle SEVAILLES sur la commune de Liffré auprès de l'EPF
Avenants aux marchés de réhabilitation et dextension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic
Acquisition des parcelles Etat « La Quinte 2 » sur la commune de Liffré
Mise en place dune convention dobjectifs et de moyens « tripartite » avec lOffice national des forêts
Mise en place dune convention de prestation avec le Comité régional de randonnée pédestre et le club cycliste de Liffré
Composition et fonctionnement du Conseil dexploitation et modification des statuts de lOffice de Tourisme Intercommunal
Présentation des dernières décisions prises par Monsieur Le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs délégations
Mise à jour de lintérêt communautaire et modification des statuts du Centre intercommunal dactions sociales
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