Conseil municipal du 2025-03-25

Liffré 25 mars 2025 29 délibérations
Document source

29

délibérations

8

Finances & Budget

5

Sport

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Taux d'imposition 2025 - Protection Sociale Complémentaire : définition du mode de participation et du montant de la participation de lemployeur - Mise en place dune convention dobjectifs et de moyens « tripartite » avec lOffice national des forêts - Mise en place dune convention de prestation avec le Comité régional de randonnée pédestre et le club cycliste de Liffré - Composition et fonctionnement du Conseil dexploitation et modification des statuts de lOffice de Tourisme Intercommunal - Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la piscine intercommunale - Modification du tarif de la piscine Aquazic applicable aux Lycées - Convention portant transfert de maitrise douvrage et dispositions relatives à lentretien des ouvrages en Forêt Domaniale - Présentation des dernières décisions prises par Monsieur Le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs - Modification du règlement intérieur de la piscine de lAquazic - Projet de Convention de délégation de compétence en matière de gestion déquipements sportifs dintérêt communautaire: sal - Tarifs du service des sports - Aménagement de lALSH dErcé-Près-Liffré Remboursement des frais spécifiques moins de 6 ans - Conditions générales de ventes de la piscine de lAquazic - Rachat de la parcelle SEVAILLES sur la commune de Liffré auprès de l'EPF - Convention portant transfert de maitrise douvrage et dispositions relatives à lentretien des ouvrages en Forêt Domaniale - Avenants aux marchés de réhabilitation et dextension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic - Acquisition des parcelles Etat « La Quinte 2 » sur la commune de Liffré - Projet de convention de pacte territorial France Rénov - Eclairage public ZAC MOTTAIS - Convention financière avec le SDE 35 pour déposer léclairage public secteur MOTTAIS

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Taux d'imposition 2025

2025

Tarifs du service des sports

2025

Aménagement de lALSH dErcé — Près-Liffré Remboursement des frais spécifiques moins de 6 ans

2025

Convention de gestion de la redevance denlèvement des ordures ménagères avec le SMICTOM du Pays de Fougères

2025

Participation 2025 — 2029 à Mégalis Bretagne

2025

Produit de la taxe GEMAPI 2025

2025

Taux dimposition 2025

2025

D — Décision : encaissement 239.20 vente platinage Passenaud

Sport 5 délibérations
2025

Convention de mise à disposition des équipements sportifs de la piscine intercommunale

2025

Modification du tarif de la piscine Aquazic applicable aux Lycées

2025

Modification du règlement intérieur de la piscine de lAquazic

2025

Projet de Convention de délégation de compétence en matière de gestion déquipements sportifs dintérêt communautaire: salle de squash, piste de Padel avec la commune de la Bouëxière

2025

Conditions générales de ventes de la piscine de lAquazic

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

Protection Sociale Complémentaire : définition du mode de participation et du montant de la participation de lemployeur

2025

Remboursement aux agents des aides accordées par le Fonds pour lInsertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)

2025

Organisation de la prise en charge du compte personnel de formation et du congé pour transition professionnelle

2025

Modification du tableau des emplois et des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Convention portant transfert de maitrise douvrage et dispositions relatives à lentretien des ouvrages en Forêt Domaniale de Rennes pour la liaison cyclable Liffré-Chasné-sur-Illet

2025

Convention portant transfert de maitrise douvrage et dispositions relatives à lentretien des ouvrages en Forêt Domaniale de Rennes pour la liaison cyclable Liffré-Chasné-sur-Illet

2025

Projet de convention de pacte territorial France Rénov

2025

Eclairage public ZAC MOTTAIS — Convention financière avec le SDE 35 pour déposer léclairage public secteur MOTTAIS

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Rachat de la parcelle SEVAILLES sur la commune de Liffré auprès de l'EPF

2025

Avenants aux marchés de réhabilitation et dextension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

2025

Acquisition des parcelles Etat « La Quinte 2 » sur la commune de Liffré

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Mise en place dune convention dobjectifs et de moyens « tripartite » avec lOffice national des forêts

2025

Mise en place dune convention de prestation avec le Comité régional de randonnée pédestre et le club cycliste de Liffré

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2025

Composition et fonctionnement du Conseil dexploitation et modification des statuts de lOffice de Tourisme Intercommunal

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur Le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs délégations

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Mise à jour de lintérêt communautaire et modification des statuts du Centre intercommunal dactions sociales

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