Conseil municipal du 2024-11-21
25
délibérations
16
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Virement de crédits n°1 Budget « eau potable »
Décision modificative n2 au budget primitif du budget principal
Subvention exceptionnelle à la Ludothèque
Subvention exceptionnelle à lUSL
Modification de lAP/CP Salle de sport
Sollicitation de subvention pour la construction du nouveau restaurant Prévert
Définition du prix de vente du coffret Balades familiales en Pays de Rennes
Garantie demprunt SCCV Campus projet de construction de 13 logements en location accession
Actualisation des délibérations 2022.020 et 2023.039 concernant la garantie demprunt SCCV Campus construction de 20 logements en location accession
Subvention à lépicerie solidaire Ti An Heol de la moitié des recettes de vente de livres faite par la médiathèque
Adhésion au groupement de commandes marché commun pour lentretien des locaux et de la vitrerie 2025 2029
Redevance doccupation du domaine public gaz 2024
Convention portage de repas entre la ville et le CIAS LCC
Adhésion à lassociation « Territoires en résistance pour le grand Age »
Virement de crédits n°1 — Budget "bâtiment relais"
Virement de crédits n°1 — Budget "bâtiment relais"
Intégration des voies et espaces communs dans le domaine public - Penloup Giboire
Accord Ville à Neotoa sur la revente des logements PLS à 15 ans - Secteur Botrel
Foncier — Acquisition à titre gratuit entre la Ville et M. Bertozzi Patrick - Secteur Bretonnière
Foncier — Cession à Pierre Promotion d'une emprise foncière communale BB91 - Secteur Botrel
Foncier — Acquisition Ville à titre onéreux des parcelles BD191 et BD192 auprès de M. Catherine Daniel
Attribution du marché n°2024 — 0030 - Prestations de dératisation et désinsectisation 2024-2028
Demande de subvention de fonctionnement au Département
Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations reçues
Approbation du PV de la séance du 26 septembre 2024
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