4 juin 2024

Affectation du résultat Budget eau potable

Affectation du résultat Budget assainissement

Affectation du résultat Budget principal

D — Décision : encaissement indemnité Groupama 1118,23 porte annexe, hors franchise, vétusté, fctva

Fixer les durées damortissement du matériel Réseau de Chaleur Urbain (RCU)

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service assistance j'uridique

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service ressources humaines

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service c'ommunication

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service informatique

Compte de gestion 2023 Budget réseaux de chaleur

Compte de gestion 2023 Budget eau potable

Compte de gestion 2023 Budget assainissement

Compte de gestion 2023 Budget Service Public Assainissement Non C'ollectif (SPANC)

Compte de gestion 2023 Budget Bâtiments relais

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) Orgerais

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) Mottais 3

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) S'évailles 2

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) Mottais

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) La Tannerie

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) S'évailles

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activité Intercommunale(ZAI) Beaugé

Compte de gestion 2023 Budget principal

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activité Intercommunale(ZAI) Beaugé

Rapport de Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées du 9 avril 2024

Règlement de service et convention de raccordement pour le Réseau de Chaleur Urbain (RCU) des ateliers relais bellevues

Création d'une autorisation de Programme-Crédits de paiement Assainissement

Création d'une autorisation de Programme-Crédits de paiement Mobilités-Création de pistes cyclables

C'ulture — Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation du c'inéma Mauclerc

Convention d'études Franchissement RD 794 à Saint Aubin du C'ormier

Règlement de service et convention de raccordement pour le Réseau de Chaleur Urbain (RCU) des ateliers relais bellevues

Rapport de Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées du 9 varil 2024

Èglement de service et convention de raccordement pour le Réseau de Chaleur Urbain (RCU) des ateliers relais bellevues

Attribution de la délégation du service public pour lexploitation du cinéma Mauclerc

Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) pour les cessions des parcelles BA 221 et BA 222 de la ZAE de lOrgerais

Modification du nom de la société pour l'acquisition de la parcelle BA 222 de la zone activités économique (ZAE) de lOrgerais à Liffré

Cession parcelles AX 98 et AX 100 Zone Activités Beaugé L'iffré

Convention de partenariat Bien vivre partout en Bretagne 20232025

Plan Local Urbanisme de La Bouëxière modification simplifiée 1 mise à disposition du public

Plan Local Urbanisme de La Bouëxière modification simplifiée 4 mise à disposition du public

URBANISME HABITAT Plan Local Urbanisme (PLU) de La Bouëxière : Modification simplifiée n°1 Mise à disposition du public

URBANISME HABITAT Plan Local Urbanisme (PLU) de La Bouëxière : Modification simplifiée n°4 Mise à disposition du public

Convention d'études Franchissement RD 794 à Saint Aubin du C'ormier

Présentation de la candidature de Liffré Cormier au Pilotage de Natura 2000

Trois pistes cyclables prioritaires — Mission Maîtrise dOeuvre (MOE) - Faisabilité et Programmation

Cession parcelles AX 98 et AX 100 Zone Activités Beaugé L'iffré

Renouvellement convention Service Accompagnement Rénovation Energétique (SARE) 2024

Saint Aubin du Cormier Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques

Avenants au marchés de rhéabilitation et d'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

Convention d'études Franchissement RD 794 à Saint Aubin du C'ormier

Convention de partenariat Bien vivre partout en Bretagne 20232025

Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC) - Rapport d'activités 2023

Installation d'une nouvelle conseillère communautaire

Présentation des dernières décisions prises par M. Le Président et le bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations