CM

8 octobre 2024

Liffré 22 délibérations

22

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
2024

Convention portant autorisation de passage et stationnement sur le parking du Carfour

2024

Mise à disposition de LOrphéon au bénéfice des communes de Chasné-sur-Illet et Ercé-près-Liffré et prestation de service à destination du Centre « Rey-Leroux »

2024

Validation du PRO pour le projet de construction et d'extension de stations dépuration de La Bouëxière et de Saint-Aubin-du-Cormier et lancement du marché de travaux

2024

Présentation de la phase PRO de l'aménagement des espaces publics de la Zone d'Aménagement Economique (ZAE) de La Mottais et lancement d'un marché de travaux

2024

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Saint-Aubin-du-Cormier : Engagement de la procédure

2024

Marché pour la réhabilitation et l'extension du Centre Multi-Activités (CMA) de Liffré AQUAZIC : Relance du lot 12 Revêtements de sols Faïence

2024

Avenants aux marchés de réhabilitation et d'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

2024

Règlement de service et police dabonnement du Réseau de Chaleur Urbain

2024

Contrat d'objectifs territorial

2024

Renouvellement de la convention relative à la desserte de Livré-sur-Changeon entre la Région Bretagne et Liffré-Cormier Communauté

2024

Convention de c'oopération entre la Région Bretagne, Rennes Métropole et L'iffré-C'ormier Communauté pour le renfort d'offre du réseau BreizhGo à l'arrêt S'évailles

2024

Centrale dAchat « RESAH » et souscription au marché de fournitures de solutions et infrastructures téléphoniques

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Proratisation des tarifs multisport santé

2024

Demande de l'abellisation Projet Alimentaire Territorial de n'iveau 2 et d'emande de subvention

2024

Evolution du dispositif Pass Commerce Artisanat

2024

Attribution de fond de concours pour la commune dErcé-près-Liffré

2024

Décision modificative n°1 Budget Z.A. Orgerais

Environnement 2 délibérations
2024

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leur délégation

2024

Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement collectif

Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Autres decisions 1 délibération
2024

SMICTOM de Valcobreizh Désignation d'un représentant de L'iffré-C'ormier Communauté

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Evolution des modalités de location des ateliers-relais de Liffré-Cormier Communauté

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