Conseil municipal du 2024-02-09
27
délibérations
11
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Rénovation et amélioration de l'espace jeunes de Sant Aubin de Cormier
Attribution d'n fond de concours à la commune Ercé près Liffré
Attribution de fonds de concours de la commune de Mézières sur Couesnon
Demande de subvention au projet de trois liaisons douces entre des communes du territoire
Convention de co — financement avec Mégalis Bretagne dans le cadre de la finalisation du projet BHD
Renouvellement de la convention cadre de participation des collectivités aides aux projets collaboratifs
Convention de co — financement avec Mégalis Bretagne dans le cadre de la finalisation du projet BHD
Offre de concours au financement des travaux d'extension du réseau d'eau potable 15 lots les Lavandières
Présentation et tarification des séjours enfance-jeunesse et sports pour l'été 2024
BAFA territorialisé
Versement de l'acompte 2023 — 2024 La Fabrik
Non exercice du droit de préemption LES COPAINS PIZZAS BC 24
Non exercice du droit de préemption BRIONNE BD 229
Avenants au marché de réhabilitation et d'extension de Centre Multi-Activités de Liffré Aquazic
Cession de la parcelle ZH n°6,7,248,269,273,316 sur la ZA de la Mottais à St Aubin du Cormier
Correction de la délibération n°2023 — 253 redevances assainissement non collectif 2024
Bilan Triennal du Programme Local de l'habitat 2020-2026
Mise à jour des modalités de financement des projets privés d'amélioration de l'habitat
Création d'emplois temporaires et saisonniers 2024
Modification du tableau des emplois et des effectifs
Mise à disposition de l'école de musique de Liffré au CIAS
Modification du tableau des emplois et des effectifs
Avenant à la délégation de service public du mobilier urbain
Convention de mise à disposition de la piscine aux associations et structures publiques
Adaptation de la grille tarifaire de la piscine jusqu'à la fin des travaux
Avenant n°2 à la convention d'objectifs relative au cinéma Le Mauclerc
Présentation décisions prises par M. Le Président
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