3 septembre 2024
18
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Marché de maintenance systèmes de chauffage, eau chaude sanitaire, climatisation et ventilation des bâtiments
Remboursement des frais denquête publique à Saint-Aubin-du-Cormier
Approbation de la Modification simplifiée n°4 du PLU de La Bouëxière
Approbation du bilan de la concertation publique - Modification simplifiée n°4 du PLU de La Bouëxière
Approbation de la Modification simplifiée n°1 du PLU de La Bouëxière
Approbation du bilan de la concertation publique - Modification simplifiée n°1 du PLU de La Bouëxière
Signature de lavenant n°3 à la convention de Projet Urbain Partenarial Canadais 2 à Liffré
Signature de lavenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial 3-5 rue de la Bretonnière à Liffré
Approbation du PVAP de Saint — Aubin-du-Cormier
Signature de lavenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial 3-5 rue de la Bretonnière à Liffré
Approbation du PVAP de Saint — Aubin-du-Cormier
D — Décision : encaissement indemnité Groupama 858,13 vétusté 2 panneaux solaires cuisine 11/04/2024
Participation au syndicat mixte du Pays de Rennes
Tarifs cinéma le Mauclerc
Bilan SARE 2023
Partenariat entre Liffré — Cormier Communauté et DEN.BZH
Modification du tableau des emplois et des effectifs
Presentation des Dernieres Decisions Prises par Monsieur le President et le Bureau
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