Conseil municipal du 2024-02-22

Liffré 22 février 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Avenants 1 et 2 au marché 2019-0010 - Réalisation d'études environnementales et d'urbanisme pour ZAC - Demande d'adoption de la convention avec Liffré Cormier Communauté pour l'entretien de l'ACI Orgerais - Acquisition foncière à titre gratuit entre la Ville et Neotoa - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière - Avenant n°1 à la convention de rétrocession entre Neotoa et la Ville - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière - Convention entretien ACI Orgerais - Définition des zones ENR - Convention mise à disposition du Broyeur Lycée Simone Veil - Convention de partenariat YRIS - Réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry - Remise de pénalités de retard à l'entreprise BREL - Séjours 2024 - Effectifs scolaires dans les écoles publiques et privées de Liffré - Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public pour environ 730m² - Secteur Guerinais - Acquisition foncière à titre gratuit entre la Ville et Neotoa - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière - Avenant n°1 à la convention de rétrocession entre Neotoa et la Ville - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière - Rapport d'Orientations Budgétaires - Modification de la durée hebdomadaire de service dun emploi permanent - Création de deux emplois permanents - Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations reçues - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023

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Délibérations (19)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2024

Avenants 1 et 2 au marché 2019 — 0010 - Réalisation d'études environnementales et d'urbanisme pour ZAC

2024

Demande d'adoption de la convention avec Liffré Cormier Communauté pour l'entretien de l'ACI Orgerais

2024

Acquisition foncière à titre gratuit entre la Ville et Neotoa - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

2024

Avenant n°1 à la convention de rétrocession entre Neotoa et la Ville - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

2024

Convention entretien ACI Orgerais

2024

Convention mise à disposition du Broyeur Lycée Simone Veil

2024

Réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry - Remise de pénalités de retard à l'entreprise BREL

2024

Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public pour environ 730m² - Secteur Guerinais

2024

Acquisition foncière à titre gratuit entre la Ville et Neotoa - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

2024

Avenant n°1 à la convention de rétrocession entre Neotoa et la Ville - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Définition des zones ENR

2024

Convention de partenariat YRIS

2024

Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations reçues

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification de la durée hebdomadaire de service dun emploi permanent

2024

Création de deux emplois permanents

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Séjours 2024

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Effectifs scolaires dans les écoles publiques et privées de Liffré

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Rapport d'Orientations Budgétaires

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 18 décembre 2023

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