CM

22 février 2024

Liffré 19 délibérations

19

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

2

Ressources humaines

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2024

Avenants 1 et 2 au marché 2019 — 0010 - Réalisation détudes environnementales et d'urbanisme pour ZAC

2024

Demande dadoption de la convention avec Liffré Cormier Communauté pour l'entretien de lACI Orgerais

2024

Acquisition foncière à titre gratuit entre la Ville et Neotoa - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

2024

Avenant n°1 à la convention de rétrocession entre Neotoa et la Ville - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

2024

Convention entretien ACI Orgerais

2024

Convention mise à disposition du Broyeur Lycée Simone Veil

2024

Réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry - Remise de pénalités de retard à lentreprise BREL

2024

Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public pour environ 730m² - Secteur Guerinais

2024

Acquisition foncière à titre gratuit entre la Ville et Neotoa - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

2024

Avenant n°1 à la convention de rétrocession entre Neotoa et la Ville - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

Environnement 3 délibérations
2024

Définition des zones ENR

2024

Convention de partenariat YRIS

2024

Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations reçues

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification de la d'urée hebdomadaire de service d'un emploi permanent

2024

Création de deux emplois permanents

Autres decisions 1 délibération
2024

Séjours 2024

Éducation 1 délibération
2024

Effectifs scolaires dans les écoles publiques et privées de Liffré

Finances & Budget 1 délibération
2024

Rapport dOrientations Budgétaires

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 18 décembre 2023

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