Conseil municipal du 2024-11-21

Décision modificative n2 au budget primitif du budget principal

Subvention exceptionnelle à la Ludothèque

Subvention exceptionnelle à lUSL

Demande de subvention de fonctionnement au Département

Subvention à lépicerie solidaire Ti An Heol de la moitié des recettes de vente de livres faite par la médiathèque

Redevance doccupation du domaine public gaz 2024

Virement de crédits n°1 — Budget "bâtiment relais"

Virement de crédits n°1 — Budget "bâtiment relais"

Attribution du marché n°2024 — 0030 - Prestations de dératisation et désinsectisation 2024-2028

Intégration des voies et espaces communs dans le domaine public - Penloup Giboire

Définition du prix de vente du coffret Balades familiales en Pays de Rennes

Adhésion au groupement de commandes marché commun pour lentretien des locaux et de la vitrerie 2025 2029

Convention portage de repas entre la ville et le CIAS LCC

Approbation du PV de la séance du 26 septembre 2024

Accord Ville à Neotoa sur la revente des logements PLS à 15 ans - Secteur Botrel

Foncier — Acquisition à titre gratuit entre la Ville et M. Bertozzi Patrick - Secteur Bretonnière

Foncier — Cession à Pierre Promotion d'une emprise foncière communale BB91 - Secteur Botrel

Garantie demprunt SCCV Campus projet de construction de 13 logements en location accession

Actualisation des délibérations 2022.020 et 2023.039 concernant la garantie demprunt SCCV Campus construction de 20 logements en location accession

Virement de crédits n°1 Budget « eau potable »

Foncier — Acquisition Ville à titre onéreux des parcelles BD191 et BD192 auprès de M. Catherine Daniel

Sollicitation de subvention pour la construction du nouveau restaurant Prévert

Modification de lAP/CP Salle de sport

Adhésion à lassociation « Territoires en résistance pour le grand Age »

Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations reçues