17 décembre 2024

D — Décision : marchés missions géomètre lots 1 et 2 - Hamel

Règlement de fonctionnement des espaces jeunes communautaires

Approbation de la s'econde convention territoriale globale avec la C'AF d'Ille et Vilaine

Engagement à signer une convention de pacte territorial France Renov

Actualisation du cadre de mise en uvre du télétravail

Présentation du rapport annuel 2023 SMICTOM Pays de Fougères

Présentation du rapport annuel 2023 SMICTOM Valcobreizh

D'ébat sur le rapport local du suivi de l'artificialisation des s'ols

Présentation des dernières décisions prises par monsieur le président et le bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations

Rapport annuel du délégataire et tarifications des activités de la base de loisirs de pleine nature

Convention unique d'achat d'eau en gros entre L'iffré-C'ormier Communauté et Eau des portes de Bretagne

Réforme de la redevance assainissement de lagence de l'eau Loire-Bretagne (AELB), SMG35

Avenant de prolongation du contrat de délégation de service public Eau potable de VEOLIA pour Mézières-sur-Couesnon

Délégation de c'ompétence en matière de protection et mise en valeur de l'environnement avec la commune de Saint-Aubin-du-C'ormier pour la réalisation d'un inventaire des insectes pollinisateurs s'auvages

Convention 2024 avec lETAT pour laide à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage

Demande de l'abellisation information j'eunesse 2024-2030

Mise à jour du régime indemnitaire des professeurs et assistants denseignement artistique Indemnité de Suivi et dOrientation des Elèves (ISOE)

Convention d'objectifs et de moyens 2025/2028 Ecole de Musique LA Fabrik et approbation du budget prévisionnel 2024 /2025

Fixation du montant des redevances relatives au Service Public dAssainissement Non Collectif pour l'année 2025

Attribution des subventions et adhésions pour l'année 2025

Remboursement à la commune de La Bouëxière des sommes versées pour la modification simplifiée n°4 du PLU de La Bouëxière

Avenants aux marchés de réhabilitation et d'extension du Centre Multi-Activités de Liffré-Aquazic

Création d'un Office de Tourisme Intercommunal

Approbation de la convention de financement avec la CAF dIlle et Vilaine pour le Pilotage du Projet de Territoire dans le cadre de la Convention Territoriale Globale

Avenant à la convention de délégation de maîtrise douvrage pour la salle de squash et padel de La Bouëxière

Marché pour l'animation du document d'objectifs du site Natura 2000 ZSC n° FR 5300025 « Complexe forestier Rennes-Liffré-Chevré, Étang et lande dOuée, forêt de Haute Sève » de 2025 à 2027