4 juin 2024

Affectation du résultat Budget assainissement

Affectation du résultat Budget principal

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service assistance j'uridique

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service ressources humaines

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service c'ommunication

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service informatique

Compte de gestion 2023 Budget assainissement

Compte de gestion 2023 Budget Service Public Assainissement Non C'ollectif (SPANC)

Compte de gestion 2023 Budget Bâtiments relais

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) Orgerais

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) Mottais 3

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) S'évailles 2

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) Mottais

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) La Tannerie

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) S'évailles

Compte de gestion 2023 Budget principal

Convention d'études Franchissement RD 794 à Saint Aubin du C'ormier

Convention d'études Franchissement RD 794 à Saint Aubin du C'ormier

D — Décision : encaissement indemnité Groupama 1118,23 porte annexe, hors franchise, vétusté, fctva

Rapport de Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées du 9 varil 2024

Rapport de Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées du 9 avril 2024

Présentation de la candidature de Liffré Cormier au Pilotage de Natura 2000

Trois pistes cyclables prioritaires — Mission Maîtrise dOeuvre (MOE) - Faisabilité et Programmation

Renouvellement convention Service Accompagnement Rénovation Energétique (SARE) 2024

Saint Aubin du Cormier Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques

Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC) - Rapport d'activités 2023

Convention d'études Franchissement RD 794 à Saint Aubin du C'ormier

Création d'une autorisation de Programme-Crédits de paiement Assainissement

Installation d'une nouvelle conseillère communautaire

Règlement de service et convention de raccordement pour le Réseau de Chaleur Urbain (RCU) des ateliers relais bellevues

Affectation du résultat Budget eau potable

Fixer les durées damortissement du matériel Réseau de Chaleur Urbain (RCU)

Èglement de service et convention de raccordement pour le Réseau de Chaleur Urbain (RCU) des ateliers relais bellevues

Compte de gestion 2023 Budget réseaux de chaleur

Compte de gestion 2023 Budget eau potable

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activité Intercommunale(ZAI) Beaugé

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activité Intercommunale(ZAI) Beaugé

Présentation des dernières décisions prises par M. Le Président et le bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations

Cession parcelles AX 98 et AX 100 Zone Activités Beaugé L'iffré

Règlement de service et convention de raccordement pour le Réseau de Chaleur Urbain (RCU) des ateliers relais bellevues

Cession parcelles AX 98 et AX 100 Zone Activités Beaugé L'iffré

Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) pour les cessions des parcelles BA 221 et BA 222 de la ZAE de lOrgerais

Modification du nom de la société pour l'acquisition de la parcelle BA 222 de la zone activités économique (ZAE) de lOrgerais à Liffré

Plan Local Urbanisme de La Bouëxière modification simplifiée 1 mise à disposition du public

Plan Local Urbanisme de La Bouëxière modification simplifiée 4 mise à disposition du public

URBANISME HABITAT Plan Local Urbanisme (PLU) de La Bouëxière : Modification simplifiée n°1 Mise à disposition du public

URBANISME HABITAT Plan Local Urbanisme (PLU) de La Bouëxière : Modification simplifiée n°4 Mise à disposition du public

C'ulture — Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation du c'inéma Mauclerc

Attribution de la délégation du service public pour lexploitation du cinéma Mauclerc

Convention de partenariat Bien vivre partout en Bretagne 20232025

Convention de partenariat Bien vivre partout en Bretagne 20232025

Avenants au marchés de rhéabilitation et d'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

Création d'une autorisation de Programme-Crédits de paiement Mobilités-Création de pistes cyclables