Conseil municipal du 2024-06-04

Affectation du résultat Budget assainissement

Affectation du résultat Budget principal

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service assistance juridique

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service ressources humaines

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service communication

Compte de gestion 2023 Budget prestations de service informatique

Compte de gestion 2023 Budget assainissement

Compte de gestion 2023 Budget Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC)

Compte de gestion 2023 Budget Bâtiments relais

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) Orgerais

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) Mottais 3

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) Sévailles 2

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) Mottais

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) La Tannerie

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activités (ZA) Sévailles

Compte de gestion 2023 Budget principal

Convention d'études Franchissement RD 794 à Saint Aubin du Cormier

Convention d'études Franchissement RD 794 à Saint Aubin du Cormier

D — Décision : encaissement indemnité Groupama 1118,23 porte annexe, hors franchise, vétusté, fctva

Rapport de Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 9 varil 2024

Rapport de Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 9 avril 2024

Présentation de la candidature de Liffré Cormier au Pilotage de Natura 2000

Trois pistes cyclables prioritaires — Mission Maîtrise d'Oeuvre (MOE) - Faisabilité et Programmation

Renouvellement convention Service Accompagnement Rénovation Energétique (SARE) 2024

Saint Aubin du Cormier Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques

Service Public Assainissement Non Collectif (SPANC) - Rapport d'activités 2023

Avenants au marchés de rhéabilitation et d'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic

Convention d'études Franchissement RD 794 à Saint Aubin du Cormier

Création d'une autorisation de Programme-Crédits de paiement Assainissement

Installation d'une nouvelle conseillère communautaire

Règlement de service et convention de raccordement pour le Réseau de Chaleur Urbain (RCU) des ateliers relais bellevues

Affectation du résultat Budget eau potable

Fixer les durées d'amortissement du matériel Réseau de Chaleur Urbain (RCU)

èglement de service et convention de raccordement pour le Réseau de Chaleur Urbain (RCU) des ateliers relais bellevues

Compte de gestion 2023 Budget réseaux de chaleur

Compte de gestion 2023 Budget eau potable

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activité Intercommunale(ZAI) Beaugé

Compte de gestion 2023 Budget Zone Activité Intercommunale(ZAI) Beaugé

Présentation des dernières décisions prises par M. Le Président et le bureau communautaire dans le cadre de leurs délégations

Cession parcelles AX 98 et AX 100 Zone Activités Beaugé Liffré

Règlement de service et convention de raccordement pour le Réseau de Chaleur Urbain (RCU) des ateliers relais bellevues

Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) pour les cessions des parcelles BA 221 et BA 222 de la ZAE de l'Orgerais

Modification du nom de la société pour l'acquisition de la parcelle BA 222 de la zone activités économique (ZAE) de l'Orgerais à Liffré

Cession parcelles AX 98 et AX 100 Zone Activités Beaugé Liffré

Plan Local Urbanisme de La Bouëxière modification simplifiée 1 mise à disposition du public

Plan Local Urbanisme de La Bouëxière modification simplifiée 4 mise à disposition du public

URBANISME HABITAT Plan Local Urbanisme (PLU) de La Bouëxière : Modification simplifiée n°1 Mise à disposition du public

URBANISME HABITAT Plan Local Urbanisme (PLU) de La Bouëxière : Modification simplifiée n°4 Mise à disposition du public

Convention de partenariat Bien vivre partout en Bretagne 20232025

Convention de partenariat Bien vivre partout en Bretagne 20232025

Culture — Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Mauclerc

Attribution de la délégation du service public pour l'exploitation du cinéma Mauclerc

Création d'une autorisation de Programme-Crédits de paiement Mobilités-Création de pistes cyclables