Conseil municipal du 2026-02-03

Liffré 3 février 2026 60 délibérations
Document source

60

délibérations

35

Urbanisme & Travaux

10

Finances & Budget

6

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

60 délibérations - Révision AP/CP Assainissement - Révision AP/CP Assainissement - Création d'un budget annexe Office de tourisme - Avis sur le projet darrêté du SCoT du Pays de Rennes en tant que Personne Publique Associée dans la partie Urbanisme - Renouvellement de la Convention doccupation temporaire SMICTOM du Pays de Fougères Parcelle AI n°60 - ZAE de CHEDEVILLE - Avenant à la convention de partenariat « Bien Vivre partout en Bretagne » - Bilan dactivité de la convention Rénov Habitat Bretagne (RHB) 2025 - Acquisition des parcelles cadastrées en section ZH n°515p, 519p et 524p sur la ZAC de la Mottais 2 à Saint-Aubin-du-Corm - Signature de la convention Rénov Habitat Bretagne (RHB) 2026 - Convention financière avec le SDE 35 - Programme Local de lHabitat : décision de prorogation - Convention doffre de concours dans le cadre de la pose dune borne incendie sur la ZAC de MOTTAIS 2 - Modification n°2 du PLU de Liffré : approbation - Modification simplifiée n°5 du PLU de La Bouëxière : approbation du bilan de la mise à disposition du public - Modification simplifiée n°5 du PLU de La Bouëxière : approbation - Révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Liffré : Lancement de la procédure - Lancement dun marché pour lentretien des espaces verts communautaires - Attribution des subventions et adhésions pour lannée 2026 - Avenant à la convention de Conseil en architecture et urbanisme avec le département dIlle-et-Vilaine - Convention de formation des sapeurs pompiers volontaires avec le SDIS 35

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Délibérations (60)

🏗️ Urbanisme & Travaux 35 délibérations
2026

Avis sur le projet darrêté du SCoT du Pays de Rennes en tant que Personne Publique Associée dans la partie Urbanisme

2026

Renouvellement de la Convention doccupation temporaire SMICTOM du Pays de Fougères Parcelle AI n°60 - ZAE de CHEDEVILLE

2026

Avenant à la convention de partenariat « Bien Vivre partout en Bretagne »

2026

Bilan dactivité de la convention Rénov Habitat Bretagne (RHB) 2025

2026

Acquisition des parcelles cadastrées en section ZH n°515p, 519p et 524p sur la ZAC de la Mottais 2 à Saint-Aubin-du-Cormier

2026

Signature de la convention Rénov Habitat Bretagne (RHB) 2026

2026

Convention financière avec le SDE 35

2026

Programme Local de lHabitat : décision de prorogation

2026

Convention doffre de concours dans le cadre de la pose dune borne incendie sur la ZAC de MOTTAIS 2

2026

Modification n°2 du PLU de Liffré : approbation

2026

Modification simplifiée n°5 du PLU de La Bouëxière : approbation du bilan de la mise à disposition du public

2026

Modification simplifiée n°5 du PLU de La Bouëxière : approbation

2026

Révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Liffré : Lancement de la procédure

2026

Lancement dun marché pour lentretien des espaces verts communautaires

2026

Avenant à la convention de Conseil en architecture et urbanisme avec le département dIlle-et-Vilaine

2026

Adhésion de Liffré — Cormier Communauté à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)

2026

Avenant n°1 aux protocoles de transfert des compétences GEMA et associées de lunité de gestion Vilaine Est et de lunité de gestion Vilaine Ouest

2026

Modification simplifiées n°5 du PLU de La Bouëxière : approbation

2026

Modification n°2 PLU Liffré : approbation

2026

Avenant n°1 aux protocoles de transfert des compétences GEMA et associées de lunité de gestion Vilaine Est et de lunité de gestion Vilaine Ouest

2026

Bilan dactivité de la convention Rénov Habitat Bretagne (RHB) 2025

2026

Avenant à la convention de Conseil en architecture et urbanisme avec le département dIlle-et-Vilaine

2026

Révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Liffré : Lancement de la procédure

2026

Modification simplifiée n°5 du PLU de La Bouëxière : approbation du bilan de la mise à disposition du public

2026

Avenant à la convention de partenariat « Bien Vivre partout en Bretagne »

2026

Programme Local de lHabitat : décision de prorogation

2026

Signature de la convention Rénov Habitat Bretagne (RHB) 2026

2026

Renouvellement de la Convention doccupation temporaire SMICTOM du Pays de Fougères Parcelle AI n°60 - ZAE de CHEDEVILLE

2026

Acquisition des parcelles cadastrées en section ZH n°515p, 519p et 524p sur la ZAC de la Mottais 2 à Saint-Aubin-du-Cormier

2026

Convention financière avec le SDE 35

2026

Convention doffre de concours dans le cadre de la pose dune borne incendie sur la ZAC de MOTTAIS 2

2026

Lancement dun marché pour lentretien des espaces verts communautaires

2026

Avenant n°1 Marché n°2023 — 0060 Lot 7 DEKRA : Actualisation des prestations et ajout déquipements au Bordereau des Prix Unitaires.

2026

Avenant n°2 Marché n°2023 — 0060 Lot 1 CBR Contrôle : Actualisation des prestations et ajout déquipements daires de jeux au Bordereau des Prix Unitaires.

2026

Avenant n°2 Marché 2022 — 0012 Lot n°1 - Eurovia : Modification des prestations, ajout des prix au Bordereau des prix unitaires.

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2026

Révision AP/CP Assainissement

2026

Révision AP/CP Assainissement

2026

Création d'un budget annexe Office de tourisme

2026

Attribution des subventions et adhésions pour lannée 2026

2026

Présentation et tarification des séjours enfance-jeunesse et sports pour lété 2026

2026

Ecole de Musique La Fabrik et subvention de fonctionnement exercice 2025/2026

2026

Ecole de Musique La Fabrik et subvention de fonctionnement exercice 2025/2026

2026

Ecole de Musique La Fabrik et subvention de fonctionnement exercice 2025/2026

2026

Présentation et tarification des séjours enfance-jeunesse et sports pour lété 2026

2026

Demande de subventions 2026

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2026

Convention de formation des sapeurs pompiers volontaires avec le SDIS 35

2026

Création demplois temporaires et saisonniers 2026

2026

Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

2026

Convention de formation des sapeurs pompiers volontaires avec le SDIS 35

2026

Création demplois temporaires et saisonniers 2026

2026

Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

🌱 Environnement 3 délibérations
2026

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs délégations

2026

Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs délégations

2026

Avenant n°1 aux protocoles de transfert des compétences GEMA et associées de lunité de gestion Vilaine Est et de lunité de gestion Vilaine Ouest

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Convention de fonctionnement du complexe Aquazic

2026

Convention de fonctionnement du complexe Aquazic

Sport 2 délibérations
2026

Modification de lintérêt communautaire de Liffré-Cormier Communauté, chemins de randonnée et maison « sport-santé »

2026

Modification de lintérêt communautaire de Liffré-Cormier Commuanuté, chemins de randonnée et maison « sport-santé »

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Adhésion de Liffré — Cormier Communauté à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)

2026

Adhésion de Liffré — Cormier Communauté à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)

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