3 février 2026
60
délibérations
35
Urbanisme & Travaux
10
Finances & Budget
6
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (60)
Avis sur le projet darrêté du SCoT du Pays de Rennes en tant que Personne Publique Associée dans la partie Urbanisme
Renouvellement de la Convention doccupation temporaire SMICTOM du Pays de Fougères Parcelle AI n°60 - ZAE de CHEDEVILLE
Avenant à la convention de partenariat « Bien Vivre partout en Bretagne »
Bilan d'activité de la convention Rénov Habitat Bretagne (RHB) 2025
Acquisition des parcelles cadastrées en section ZH n°515p, 519p et 524p sur la ZAC de la Mottais 2 à Saint-Aubin-du-Cormier
Signature de la convention Rénov Habitat Bretagne (RHB) 2026
Convention financière avec le SDE 35
Programme Local de lHabitat : décision de prorogation
Convention d'offre de c'oncours dans le c'adre de la pose d'une borne incendie sur la ZAC de MOTTAIS 2
Modification n°2 du PLU de Liffré : approbation
Modification simplifiée n°5 du PLU de La Bouëxière : approbation du bilan de la mise à disposition du public
Modification simplifiée n°5 du PLU de La Bouëxière : approbation
Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liffré : Lancement de la procédure
L'ancement d'un marché pour l'entretien des espaces verts c'ommunautaires
Avenant à la convention de Conseil en architecture et urbanisme avec le département dIlle-et-Vilaine
Adhésion de Liffré — Cormier Communauté à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)
Avenant n°1 aux protocoles de transfert des compétences GEMA et associées de lunité de gestion Vilaine Est et de lunité de gestion Vilaine Ouest
Modification simplifiées n°5 du PLU de La Bouëxière : approbation
Modification n°2 PLU Liffré : approbation
Avenant n°1 aux protocoles de transfert des compétences GEMA et associées de lunité de gestion Vilaine Est et de lunité de gestion Vilaine Ouest
Bilan d'activité de la convention Rénov Habitat Bretagne (RHB) 2025
Avenant à la convention de Conseil en architecture et urbanisme avec le département dIlle-et-Vilaine
Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Liffré : Lancement de la procédure
Modification simplifiée n°5 du PLU de La Bouëxière : approbation du bilan de la mise à disposition du public
Avenant à la convention de partenariat « Bien Vivre partout en Bretagne »
Programme Local de lHabitat : décision de prorogation
Signature de la convention Rénov Habitat Bretagne (RHB) 2026
Renouvellement de la Convention doccupation temporaire SMICTOM du Pays de Fougères Parcelle AI n°60 - ZAE de CHEDEVILLE
Acquisition des parcelles cadastrées en section ZH n°515p, 519p et 524p sur la ZAC de la Mottais 2 à Saint-Aubin-du-Cormier
Convention financière avec le SDE 35
Convention d'offre de c'oncours dans le c'adre de la pose d'une borne incendie sur la ZAC de MOTTAIS 2
L'ancement d'un marché pour l'entretien des espaces verts c'ommunautaires
Avenant n°1 Marché n°2023 — 0060 Lot 7 DEKRA : Actualisation des prestations et ajout d'équipements au Bordereau des Prix Unitaires
Avenant n°2 Marché n°2023 — 0060 Lot 1 CBR Contrôle : Actualisation des prestations et ajout d'équipements daires de jeux au Bordereau des Prix Unitaires
Avenant n°2 Marché 2022 — 0012 Lot n°1 - Eurovia : Modification des prestations, ajout des prix au Bordereau des prix unitaires
Révision AP/CP Assainissement
Révision AP/CP Assainissement
Création d'un budget annexe Office de tourisme
Attribution des subventions et adhésions pour l'année 2026
Présentation et tarification des séjours enfance-jeunesse et sports pour lété 2026
Ecole de Musique La Fabrik et subvention de fonctionnement exercice 2025/2026
Ecole de Musique La Fabrik et subvention de fonctionnement exercice 2025/2026
Ecole de Musique La Fabrik et subvention de fonctionnement exercice 2025/2026
Présentation et tarification des séjours enfance-jeunesse et sports pour lété 2026
Demande de subventions 2026
Convention de formation des s'apeurs pompiers volontaires avec le SDIS 35
Création d'emplois temporaires et saisonniers 2026
Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
Convention de formation des s'apeurs pompiers volontaires avec le SDIS 35
Création d'emplois temporaires et saisonniers 2026
Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs
Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs délégations
Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leurs délégations
Avenant n°1 aux protocoles de transfert des compétences GEMA et associées de lunité de gestion Vilaine Est et de lunité de gestion Vilaine Ouest
Convention de fonctionnement du c'omplexe Aquazic
Convention de fonctionnement du c'omplexe Aquazic
Modification de lintérêt communautaire de Liffré-Cormier Communauté, chemins de randonnée et maison « sport-santé »
Modification de lintérêt communautaire de Liffré-Cormier Commuanuté, chemins de randonnée et maison « sport-santé »
Adhésion de Liffré — Cormier Communauté à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)
Adhésion de Liffré — Cormier Communauté à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies)
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