8 octobre 2024
22
délibérations
7
Autres decisions
5
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Mise à disposition de LOrphéon au bénéfice des communes de Chasné-sur-Illet et Ercé-près-Liffré et prestation de service à destination du Centre « Rey-Leroux »
Contrat d'objectifs territorial
Renouvellement de la convention relative à la desserte de Livré-sur-Changeon entre la Région Bretagne et Liffré-Cormier Communauté
Evolution du dispositif Pass Commerce Artisanat
Centrale dAchat « RESAH » et souscription au marché de fournitures de solutions et infrastructures téléphoniques
SMICTOM de Valcobreizh Désignation d'un représentant de L'iffré-C'ormier Communauté
Evolution des modalités de location des ateliers-relais de Liffré-Cormier Communauté
Présentation des dernières décisions prises par Monsieur le Président et le Bureau Communautaire dans le cadre de leur délégation
Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement collectif
Convention de c'oopération entre la Région Bretagne, Rennes Métropole et L'iffré-C'ormier Communauté pour le renfort d'offre du réseau BreizhGo à l'arrêt S'évailles
Demande de l'abellisation Projet Alimentaire Territorial de n'iveau 2 et d'emande de subvention
Modification du tableau des emplois et des effectifs
Validation du PRO pour le projet de construction et d'extension de stations dépuration de La Bouëxière et de Saint-Aubin-du-Cormier et lancement du marché de travaux
Présentation de la phase PRO de l'aménagement des espaces publics de la Zone d'Aménagement Economique (ZAE) de La Mottais et lancement d'un marché de travaux
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Saint-Aubin-du-Cormier : Engagement de la procédure
Marché pour la réhabilitation et l'extension du Centre Multi-Activités (CMA) de Liffré AQUAZIC : Relance du lot 12 Revêtements de sols Faïence
Avenants aux marchés de réhabilitation et d'extension du Centre Multi-Activités de Liffré - Aquazic
Convention portant autorisation de passage et stationnement sur le parking du Carfour
Proratisation des tarifs multisport santé
Règlement de service et police dabonnement du Réseau de Chaleur Urbain
Attribution de fond de concours pour la commune dErcé-près-Liffré
Décision modificative n°1 Budget Z.A. Orgerais
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