9 février 2024

Non exercice du droit de préemption LES COPAINS PIZZAS BC 24

Non exercice du droit de préemption BRIONNE BD 229

Rénovation et amélioration de l'espace jeunes de Sant Aubin de Cormier

Renouvellement de la convention cadre de participation des collectivités aides aux projets collaboratifs

Bilan Triennal du Programme Local de lhabitat 2020-2026

Avenant n°2 à la convention d'objectifs relative au cinéma Le Mauclerc

BAFA territorialisé

Présentation décisions prises par M. Le Président

Versement de lacompte 2023 — 2024 La Fabrik

Demande de subvention au projet de trois l'iaisons d'ouces entre des communes du territoire

Convention de co — financement avec Mégalis Bretagne dans le c'adre de la finalisation du projet BHD

C'orrection de la délibération n°2023 — 253 redevances assainissement non c'ollectif 2024

Convention de co — financement avec Mégalis Bretagne dans le c'adre de la finalisation du projet BHD

Mise à jour des modalités de financement des projets privés damélioration de lhabitat

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Offre de concours au financement des travaux d'extension du réseau d'eau potable 15 lots les Lavandières

Modification du tableau des emplois et des effectifs

Présentation et tarification des séjours enfance-jeunesse et sports pour lété 2024

Convention de mise à disposition de la piscine aux associations et structures publiques

Adaptation de la grille tarifaire de la piscine jusqu'à la fin des travaux

Attribution dn fond de concours à la commune Ercé près Liffré

Attribution de fonds de concours de la commune de Mézières sur Couesnon

Avenants au marché de réhabilitation et d'extension de Centre Multi-Activités de Liffré Aquazic

Cession de la parcelle ZH n°6,7,248,269,273,316 sur la ZA de la Mottais à St Aubin du C'ormier

Création d'emplois temporaires et saisonniers 2024

Avenant à la délégation de service public du mobilier urbain

Mise à disposition de l'école de musique de Liffré au CIAS