3 septembre 2024
18
délibérations
7
Environnement
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
D — Décision : encaissement indemnité Groupama 858,13 vétusté 2 panneaux solaires cuisine 11/04/2024
Presentation des Dernieres Decisions Prises par Monsieur le President et le Bureau
Marché de maintenance systèmes de chauffage, eau chaude sanitaire, climatisation et ventilation des bâtiments
Signature de lavenant n°3 à la convention de Projet Urbain Partenarial Canadais 2 à Liffré
Signature de lavenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial 3-5 rue de la Bretonnière à Liffré
Modification du tableau des emplois et des effectifs
Signature de lavenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial 3-5 rue de la Bretonnière à Liffré
Remboursement des frais denquête publique à Saint-Aubin-du-Cormier
Approbation du PVAP de Saint — Aubin-du-Cormier
Bilan SARE 2023
Partenariat entre Liffré — Cormier Communauté et DEN.BZH
Participation au syndicat mixte du Pays de Rennes
Approbation du PVAP de Saint — Aubin-du-Cormier
Approbation de la Modification simplifiée n°4 du PLU de La Bouëxière
Approbation du bilan de la concertation publique - Modification simplifiée n°4 du PLU de La Bouëxière
Approbation de la Modification simplifiée n°1 du PLU de La Bouëxière
Approbation du bilan de la concertation publique - Modification simplifiée n°1 du PLU de La Bouëxière
Tarifs cinéma le Mauclerc
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