Conseil municipal du 2024-07-04

Liffré 4 juillet 2024 28 délibérations
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28

délibérations

11

Autres decisions

5

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Projet Urbain Partenariat PUP - SAS La Lisière Rue de la Bretonnière - Avis de la Ville sur lavenant n°1 - Projet Urbain Partenariat PUP - Nexity Rue de la Bretonnière Avis de la Ville sur lavenant n°1 - Projet Urbain Partenariat PUP - SAS La Lisière Rue de la Bretonnière - Avis de la Ville sur lavenant n°1 - Projet Urbain Partenariat PUP - SAS Gasnier Promotion - Canadais 2 - Avis de la Ville sur lavenant n°3 - Acquisition Ville à titre onéreux des parcelles BD193 et BD189 auprès de Mme Vannier Marie-Françoise - Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque PIERRE ROU - Cartographie ZAEnR - Attribution d'une subvention anniversaire à l' ACCA de Liffré - Attribution dune subvention exceptionnelle à lUSL Section Foot Gaélique - Avenant convention cinéma séances jeunes public - Convention séjours enfants pass colo - Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque Pierre de - Avenant règlement intérieur des accueils périscolaires avec annexe - Tarification périscolaire - Convention tarification sociale des cantines - Engagement partenarial entre la ville de Liffré et la Direction Générale des Finances Publiques (2024 2027) - Ouverture dun compte à terme - Adhésion au groupement de commandes - Marché de maintenance des systèmes de chauffage - Adhésion au groupement de commandes - Marché commun pour lentretien des réseaux deaux pluviales - Participation financière de la ville aux travaux de dévoiement de réseaux situés au 31 avenue du Général de Gaulle

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Délibérations (28)

📄 Autres decisions 11 délibérations
2024

Projet Urbain Partenariat PUP — SAS La Lisière Rue de la Bretonnière - Avis de la Ville sur lavenant n°1

2024

Projet Urbain Partenariat PUP — Nexity Rue de la Bretonnière Avis de la Ville sur lavenant n°1

2024

Projet Urbain Partenariat PUP — SAS La Lisière Rue de la Bretonnière - Avis de la Ville sur lavenant n°1

2024

Projet Urbain Partenariat PUP — SAS Gasnier Promotion - Canadais 2 - Avis de la Ville sur lavenant n°3

2024

Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque PIERRE ROUZEL

2024

Cartographie ZAEnR

2024

Avenant convention cinéma séances jeunes public

2024

Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque Pierre de Coubertin

2024

Ouverture dun compte à terme

2024

Adhésion au groupement de commandes — Marché de maintenance des systèmes de chauffage

2024

Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35

🌱 Environnement 5 délibérations
2024

Acquisition Ville à titre onéreux des parcelles BD193 et BD189 auprès de Mme Vannier Marie-Françoise

2024

Adhésion au groupement de commandes — Marché commun pour lentretien des réseaux deaux pluviales

2024

Participation financière de la ville aux travaux de dévoiement de réseaux situés au 31 avenue du Général de Gaulle

2024

Modification du tableau des emplois permanents

2024

Modification du tableau des emplois et des effectifs

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Attribution d'une subvention anniversaire à l' ACCA de Liffré

2024

Attribution dune subvention exceptionnelle à lUSL Section Foot Gaélique

2024

Engagement partenarial entre la ville de Liffré et la Direction Générale des Finances Publiques (2024 2027)

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

Convention séjours enfants pass colo

2024

Avenant règlement intérieur des accueils périscolaires avec annexe

2024

Tarification périscolaire

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Mise en uvre du compte personnel de formation

2024

Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations reçues

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Convention de mise à disposition du véhicule de la police municipale

2024

Convention de mise à disposition de la police municipale de Liffré

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Convention tarification sociale des cantines

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 6 juin 2024

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