Conseil municipal du 2024-02-22

Liffré 22 février 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Avenants 1 et 2 au marché 2019-0010 - Réalisation d'études environnementales et d'urbanisme pour ZAC - Demande d'adoption de la convention avec Liffré Cormier Communauté pour l'entretien de l'ACI Orgerais - Acquisition foncière à titre gratuit entre la Ville et Neotoa - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière - Avenant n°1 à la convention de rétrocession entre Neotoa et la Ville - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière - Convention entretien ACI Orgerais - Définition des zones ENR - Convention mise à disposition du Broyeur Lycée Simone Veil - Convention de partenariat YRIS - Réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry - Remise de pénalités de retard à l'entreprise BREL - Séjours 2024 - Effectifs scolaires dans les écoles publiques et privées de Liffré - Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public pour environ 730m² - Secteur Guerinais - Acquisition foncière à titre gratuit entre la Ville et Neotoa - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière - Avenant n°1 à la convention de rétrocession entre Neotoa et la Ville - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière - Rapport d'Orientations Budgétaires - Modification de la durée hebdomadaire de service dun emploi permanent - Création de deux emplois permanents - Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations reçues - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Demande d'adoption de la convention avec Liffré Cormier Communauté pour l'entretien de l'ACI Orgerais

2024

Convention entretien ACI Orgerais

2024

Définition des zones ENR

2024

Séjours 2024

2024

Désaffectation et déclassement d'une portion du domaine public pour environ 730m² - Secteur Guerinais

2024

Rapport d'Orientations Budgétaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Acquisition foncière à titre gratuit entre la Ville et Neotoa - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

2024

Avenant n°1 à la convention de rétrocession entre Neotoa et la Ville - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

2024

Réhabilitation du groupe scolaire Jules Ferry - Remise de pénalités de retard à l'entreprise BREL

2024

Acquisition foncière à titre gratuit entre la Ville et Neotoa - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

2024

Avenant n°1 à la convention de rétrocession entre Neotoa et la Ville - Opération 9-11-13 Rue de la Bretonnière

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Modification de la durée hebdomadaire de service dun emploi permanent

2024

Création de deux emplois permanents

2024

Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations reçues

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

Convention mise à disposition du Broyeur Lycée Simone Veil

2024

Effectifs scolaires dans les écoles publiques et privées de Liffré

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Avenants 1 et 2 au marché 2019 — 0010 - Réalisation d'études environnementales et d'urbanisme pour ZAC

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat YRIS

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 18 décembre 2023

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