Liste des délibérations du conseil municipal du 6 février 2026 (.pdf)

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 06 février 2026
Liste des délibérations
26/1 Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 12 et 18 décembre 2025.
Adoptée à l’unanimité.
26/2 Compte-rendu au Conseil Municipal des actes pris en vertu des articles
L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le Conseil Municipal prend acte.
26/3 Comité consultatif d'Ethique et de Transparence - Rapport annuel d'activité
2025.
Le Conseil Municipal prend acte.
26/4 Sociétés Anonymes d'Économie Mixte (SAEM), Sociétés Publiques Locales
(SPL) et Sociétés Coopératives d'Intérêt Collectif (SCIC) - Rapports annuels
2024 des administrateurs.
Adoptée à l’unanimité.
26/5 Syndicats intercommunaux - Rapport 2024 des administrateurs.
Le Conseil Municipal prend acte.
26/6 Programmation du Contrat de ville et des solidarités 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/7 Politique de la Ville - Subventions aux emplois aidés.
Adoptée à l’unanimité.
26/8 Réseau des Cyber Espaces lillois - Actions de médiation numérique -
Subventions 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/9 Appel à projets "Faciliter l'accès aux soins vétérinaires pour les plus
précaires" 2026 - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
26/10 Quartiers Faubourg de Béthune et Lille-Sud - Appel à projets "L'agriculture
urbaine prend racine dans mon quartier" 2026 - Subventions aux
associations.
Adoptée à l’unanimité.
1
26/11 Commune associée de Lomme - Acompte sur les subventions consenties aux
associations au titre de l'année 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/12 Commune associée de Lomme - Subventions au titre de l'année 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/13 Commune associée de Lomme - Subventions exceptionnelles sur des projets
ou actions.
Adoptée à l’unanimité.
26/14 Commune associée de Lomme - Projet Educatif Global - Attribution des
subventions dans le cadre du Programme Annuel d'Actions de Lomme Educ.
26/15 Commune associée de Lomme - Association "Collectif citoyen du quai des
transitions" - Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2026-2029 entre
l'association et la Ville - Subvention au titre de l'année 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/16 Commune associée de Lomme - Rénovation énergétique globale de la Maison
des enfants et de son pavillon à Lomme - Fonds de concours de la Métropole
Européenne de Lille (MEL) - Convention entre la MEL et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
26/17 Commune associée de Lomme - Prime à l'achat de vélo et accessoires 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/18 Commune associée de Lomme - Prestations extrascolaires, périscolaires et
restauration scolaire - Remises gracieuses.
Adoptée à l’unanimité.
26/19 Commune associée d'Hellemmes - Versement de subventions de
fonctionnement aux associations sportives.
Adoptée à l’unanimité.
26/20 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention à l'association
Amicale Laïque du Centre pour sa section Volley Ball et pour l'organisation
des foulées solidaires hellemmoises 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/21 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention à
l'Association Sportive Hellemmoise (ASH) de football - Année 2026.
Adoptée à l’unanimité.
2
26/22 Commune associée d'Hellemmes - Versement de subventions de
fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine de l'animation et
de la culture.
Adoptée à l’unanimité.
26/23 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention au Club Léo
Lagrange d'Hellemmes - Année 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/24 Commune associée d'Hellemmes - Politique de la Ville - Tiers Lieux Epine et
Dombrowski - Subventions 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/25 Commune associée d'Hellemmes - Subventions aux associations dans le cadre
des permanences à l'espace Citoyen d'Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
26/26 Commune associée d'Hellemmes - Solidarités - Subvention de fonctionnement
à la section hellemmoise du Centre Communal d'Action Sociale de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
26/27 Renouvellement du marché relatif aux jeux, jouets et matériels didactiques
pour la Ville de Lille, les Communes associées de Lomme et Hellemmes, leurs
CCAS ainsi que la Caisse des Ecoles de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
26/28 Versement d'une subvention à l'OCCE du Nord.
Adoptée à l’unanimité.
26/29 Désaffectation des logements de fonction "enseignants" des écoles Moulin
Pergaud, Jean-Jacques Rousseau et Maurice Bouchor.
Adoptée à l’unanimité.
26/30 Classes vertes - Personnel enseignant - Indemnités - Application des nouveaux
taux.
Adoptée à l’unanimité.
26/31 Prestations extra, périscolaires et de restauration scolaire - Remises
gracieuses.
Adoptée à l’unanimité.
26/32 Caisse des Ecoles - Subvention 2026.
Adoptée à l’unanimité.
3
26/33 Etude COUVAX - Convention de partage de données entre la Ville et le CHU
de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
26/34 Appel à projets Jeunesse 2026 - Subventions aux acteurs Jeunesse.
Adoptée à l’unanimité.
26/35 Lille Neige 2026 - Subventions.
Adoptée à l’unanimité.
26/36 Lille Neige 2026 - Dons aux œuvres et mécénat d'entreprise.
Adoptée à l’unanimité.
26/37 Missions de prestations intellectuelles et de maîtrise d'oeuvre pour la Ville de
Lille, ses Communes associées d'Hellemmes et de Lomme.
Adoptée à l’unanimité.
26/38 Accord-cadre ayant pour objet la fourniture et la pose de mobiliers urbains
pour la Ville de Lille et ses communes associées d'Hellemmes et de Lomme -
Délibération de lancement.
Adoptée à l’unanimité.
26/39 Les Amis des Jardins Ouverts et néanmoins clôturés (AJOnc) - Subvention
2026 pour le projet Composteurs de rue à Lille.
Adoptée à l’unanimité.
26/40 Subventions à l'Ordre International des Disciples d'Auguste Escoffier -
Délégation de la Région Hauts-de-France et à Caulier Fives Animations pour
l'organisation de leurs animations.
Adoptée à l’unanimité.
26/41 Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
26/42 Convention de partenariat entre la Ville de Lille - Musée d'Histoire Naturelle
et l'Institut Pasteur de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
26/43 Convention de partenariat avec Attacafa pour "le Temps d'une Lune" 2026
pour la Salle des Fêtes de Fives, le Grand Sud et la maison Folie Wazemmes.
Adoptée à l’unanimité.
26/44 Convention de coréalisation avec le Prato pour le spectacle "Ouiiiii" de la
compagnie Des Plumés au Grand Sud.
Adoptée à l’unanimité.
4
26/45 Institutions culturelles - Tarification de la mise à disposition de locaux -
Gratuité.
Adoptée à l’unanimité.
26/46 Tripostal - Gratuité de la mise à disposition de locaux à l'association Art
Track.
Adoptée à l’unanimité.
26/47 Renouvellement des marchés de conservation préventive et restauration des
œuvres de collections des musées et services de la Ville de Lille - Délibération
modificative.
Adoptée à l’unanimité.
26/48 Régie pour la commande et la réalisation d'œuvres d'art dans les espaces
publics lillois - Approbation du compte de gestion du Service de gestion
comptable pour l'exercice 2025.
Adoptée à l’unanimité.
26/49 Régie pour la commande et la réalisation d'œuvres d'art dans les espaces
publics lillois - Affectation des résultats de l'exercice 2025.
Adoptée à l’unanimité.
26/50 Régie pour la commande et la réalisation d'œuvres d'art dans les espaces
publics lillois - Adoption du budget primitif 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/51 Coopération décentralisée - Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
26/52 Coopération décentralisée - Dispositif Ficol de l'Agence Française de
Développement - Projet Mostakbalouna - Avenant n° 2 à la convention entre
la Ville de Lille et l'ENSAPL - Convention entre la Ville de Lille et
l'Université de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
26/53 Lomme - ZAC Rives de la Haute Deûle - Constitution d'une Obligation réelle
environnementale (ORE) sur les îlots de biodiversité des lots 30 et 46 -
Autorisation de signature du contrat ORE.
Adoptée à l’unanimité.
26/54 Lomme - ZAC Rives de la Haute Deûle - Constitution d'une Obligation réelle
environnementale (ORE) sur l'îlot de biodiversité du lot 38 - Autorisation de
signature du contrat ORE.
Adoptée à l’unanimité.
5
26/55 Quartier Lille-Centre - Commissariat d'Euralille - Location à l'Etat des
locaux situés 1 avenue Le Corbusier - Fixation du montant du loyer.
Adoptée à l’unanimité.
26/56 Acquisitions foncières auprès de Lille Métropole Habitat des sites ayant
vocation à devenir des espaces verts pérennes ouverts au public.
Adoptée à l’unanimité.
26/57 Transfert du domaine public de Lille Métropole Habitat au domaine public
de la Commune de Lille - Délibération modificative.
Adoptée à l’unanimité.
26/58 Quartier Lille-Sud - Rue Abélard - Echange foncier avec la Chambre des
Métiers et de l'Artisanat.
Adoptée à l’unanimité.
26/59 Quartier Lille-Sud - NPNRU - Résidences Faubourg d'Arras et Jean-Baptiste
Clément - Cession de parcelles communales à la société 3F Notre Logis.
Adoptée à l’unanimité.
26/60 Parc zoologique - Cotisation 2026 à l'ordre des vétérinaires - Remboursement
de la cotisation au vétérinaire du zoo.
Adoptée à l’unanimité.
26/61 Conditions générales de vente du parc zoologique de Lille.
Adoptée à l’unanimité.
26/62 Subventions aux associations agissant dans le domaine du logement et de
l'habitat - Appel à projets 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/63 Octroi des aides Habitat Durable, Transition Ecologique et Façades.
Adoptée à l’unanimité.
26/64 Quartiers Lille-Moulins - Travaux de requalification de la Cour Casier, située
100-102 rue des Meuniers - Avenant n° 2 à la convention de transfert de
maîtrise d'ouvrage et de participation financière entre la Métropole
Européenne de Lille et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
26/65 Conseils de quartier - Désignation des conseillers de quartier.
Adoptée à l’unanimité.
26/66 Crédits décentralisés - Aides financières en faveur d'actions dans les
quartiers.
Adoptée à l’unanimité.
6
26/67 Subventions destinées aux organismes à caractère social - Personnes en
situation de handicap.
Adoptée à l’unanimité.
26/68 Subventions à l'association Waz'en Bouche et à l'Union commerciale
Gambetta & Halles pour l'organisation d'animations commerciales.
Adoptée à l’unanimité.
26/69 Foire de printemps 2026 - Subvention.
Adoptée à l’unanimité.
26/70 Quartier Faubourg de Béthune - Appel à projets "L'agriculture urbaine
prend racine dans mon quartier" 2026 - Subvention à l'association TA1AMI.
Adoptée à l’unanimité.
26/71 Opération de construction d'un équipement mutualisé dans le secteur
Concorde - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre.
Adoptée à l’unanimité.
26/72 Fourniture de matériels divers et outillages pour les services municipaux de la
Ville de Lille et des Communes associées d'Hellemmes et de Lomme ainsi que
les CCAS de Lille - Lomme et Hellemmes - Appel d'offres ouvert.
Adoptée à l’unanimité.
26/73 Fourniture de carburants pour les services municipaux de la Ville de Lille et
ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes.
Adoptée à l’unanimité.
26/74 Subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projets CLSPD 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/75 Délégation Lutte Contre Les Exclusions - Subventions de fonctionnement
destinées aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
26/76 Délégation Hébergement d'Urgence - Subventions de fonctionnement
destinées aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
26/77 Délégation Hébergement d'Urgence - Subventions d'investissement destinées
aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
7
26/78 Délégation Santé - Appels à projets 2026 - Soutien aux actions de prévention
santé et Démocratie en santé - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
26/79 Délégation Santé - Appel à projets "Soutien aux Pôles Ressources Santé".
Adoptée à l’unanimité.
26/80 Délégation Egalité femmes-hommes - Subventions aux associations – 1ère
répartition.
Adoptée à l’unanimité.
26/81 Aide au démarrage pour la ressourcerie de l'abej SOLIDARITÉ.
Adoptée à l’unanimité.
26/82 Aide au démarrage pour la coopérative de consommateurs SuperQuinquin
sur Deûle.
Adoptée à l’unanimité.
26/83 Aide à la consolidation de l'association Prisma.
Adoptée à l’unanimité.
26/84 Aide à la consolidation de l'association Maillage.
Adoptée à l’unanimité.
26/85 Aide au démarrage pour la SCIC La Traction.
Adoptée à l’unanimité.
26/86 Délibération cadre concernant les dispositifs de formation personnelle des
agents - Modification des modalités de financement des projets liés au compte
personnel de formation et mise en œuvre du congé de transition
professionnelle.
Adoptée à l’unanimité.
26/87 Pourvoi possible de postes permanents par des agents contractuels de droit
public en l'absence de candidature titulaire adaptée.
Adoptée à l’unanimité.
26/88 Personnel municipal - Remises gracieuses.
Adoptée à l’unanimité.
26/89 Personnel municipal - Mise à disposition de personnel dans le cadre d'un
mécénat de compétences - Secours aux animaux de la faune environnante de
Lille.
Adoptée à l’unanimité.
8
26/90 Personnel municipal - Revalorisation des indemnités des guides conférenciers
animateurs d'ateliers et art-thérapeutes vacataires intervenant dans les
musées et événements lillois.
Adoptée à l’unanimité.
26/91 Délégation Seniors - Appel à projets 2026 - Subvention aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
26/92 Délégation Politiques intergénérationnelles - Appel à projets 2026 -
Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
26/93 Associations sportives - Attribution de subventions pour l'organisation de
manifestations ou à caractère exceptionnel - Année 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/94 Office Municipal des Sports - Approbation des nouveaux membres associatifs.
Adoptée à l’unanimité.
26/95 Occupation temporaire du domaine public - Mise à disposition précaire du
complexe tennistique Marcel BERNARD au profit du Tennis club lillois Lille
Métropole - Saison 2025/2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/96 Vie associative - Subventions à plusieurs associations - Aide au démarrage.
Adoptée à l’unanimité.
26/97 Centres sociaux - Attribution des subventions d'animation globale 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/98 Signature de la convention et versement d'une subvention à l'Association
Droit au Vélo pour sa contribution en faveur de la promotion du vélo et de la
marche.
Adoptée à l’unanimité.
26/99 Maison des Mobilités Durables - Règlement intérieur.
Adoptée à l’unanimité.
26/100 Maison des Mobilités Durables - Fonds de concours de la Métropole
Européenne de Lille (MEL) - Convention entre la MEL et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
26/101 Lecture publique - Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
9
26/102 Bibliothèque municipale - Conventions de partenariat avec les Papillons
Blancs et le ministère de la Justice Service Pénitentiaire d'Insertion et de
Probation.
Adoptée à l’unanimité.
26/103 Délégation Lutte contre les discriminations - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
26/104 Délégation Lutte contre les discriminations - Subventions dans le cadre de
l'appel à projets "Mois des fiertés".
Adoptée à l’unanimité.
26/105 Relations internationales et européennes - Attribution de subventions.
Adoptée à l’unanimité.
26/106 Véhicules et matériels municipaux - Demande à l'Etat de procéder à leur
aliénation avec publicité et concurrence.
Adoptée à l’unanimité.
26/107 Délégation Transition écologique - Subventions aux associations.
Adoptée à l’unanimité.
26/108 Maison Régionale de l'Environnement et des Solidarités - Subvention pour le
projet Repair Café 2026.
Adoptée à l’unanimité.
26/109 Soutien aux actions des acteurs de l'éducation populaire et des vacances.
Adoptée à l’unanimité.
26/110 Association FILOFIL - Subvention modificative 2025 et subventions 2026 -
Avance 2027.
Adoptée à l’unanimité.
26/111 Patrimoine - Subventions aux opérateurs culturels.
Adoptée à l’unanimité.
26/112 Patrimoine culturel - Convention de partenariat "Printemps de l'Art déco
2026" avec la Ville de Saint-Quentin.
Adoptée à l’unanimité.
26/113 Musées - City Pass - Convention de partenariat entre l'Office de Tourisme de
la Métropole Européenne de Lille et la Ville.
Adoptée à l’unanimité.
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26/114 Subvention à l'Ecole Supérieure de Musique et de Danse.
Adoptée à l’unanimité.
26/115 Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention de partenariat avec le
LaM - Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut
- Convention de partenariat avec l'État (Ministère des Armées).
Adoptée à l’unanimité.
26/116 Conservatoire à Rayonnement Régional - Conventions de partenariat avec
l'Université de Lille et la Ville de Mouvaux.
Adoptée à l’unanimité.
26/117 Conservatoire à Rayonnement Régional - Conventions de partenariat avec
l'Association des parents d'élèves et des amis du Conservatoire de Lille,
l'association Lille Trombone Festival et l'association Un Autre Souffle.
Adoptée à l’unanimité.
26/118 Convention de partenariat entre l'association Cerbère Coryphée et la Ville de
Lille - Salle des Fêtes de Fives pour le festival "Fermentation Sauvage #2".
Adoptée à l’unanimité.
26/119 Régie pour la commande et la réalisation d'œuvres d'art dans les espaces
publics lillois - Approbation du compte administratif pour l'exercice 2025.
Adoptée à l’unanimité.
26/120 Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Camp Français -
Dissolution - Approbation de la dissolution et des modalités de répartition du
patrimoine du syndicat.
Adoptée à l’unanimité.
26/121 Vœu du Conseil Municipal "Pour un retour de la paix en Iran".
Adopté à l’unanimité.
26/122 Motion relative à la liaison ferroviaire à grande vitesse entre Bruxelles et
Lille.
Adoptée à l’unanimité.
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