Liste des délibérations du conseil municipal du 9 décembre 2022 (.pdf)

CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 décembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
22/553 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2022 - Adoption.
22/554 Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu des articles
L.2121-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
22/555 Comité consultatif d'Ethique et de Transparence - Rapport annuel d'activité -
Adoption.
22/556 Établissements publics de coopération intercommunale - Syndicats intercommunaux
- Rapports d'activité de l'année 2021 - Communication.
22/557 Commission communale pour l'Accessibilité de la Ville de Lille - Composition.
22/558 Caisse de Crédit Municipal de Lille - Compte financier 2021 - Rapport annuel relatif
à l'activité et à la situation financière durant l'exercice 2021 - Budget primitif 2022 -
Information du Conseil Municipal.
22/559 Sociétés Anonymes d'Économie Mixte (SAEM), Sociétés Publiques Locales (SPL) et
Sociétés Coopératives d'Intérêt Collectif (SCIC) - Rapports annuels 2021 des
administrateurs.
22/560 Fondation Masurel - Compte financier 2021 - Rapport annuel relatif à l'activité et à
la situation financière durant l'exercice 2021 - Budget primitif 2022 - Information du
Conseil Municipal.
22/561 Quartier de Lille-Centre - Ancien logement de fonction de l'école Lalo-Clément, 1 rue
des Déportés à Lille - Convention d'occupation avec le Centre Communal d'Action
Sociale (CCAS) de Lille.
22/562 Quartier de Lille-Centre - Ancien logement de fonction de l'école Lalo-Clément, 1 rue
des Déportés à Lille - Convention d'occupation avec la Caisse des Ecoles.
22/675 Décès du Docteur Alexandre Klein - Soutien à la section de Boulogne-sur-Mer de la
Société Nationale de Sauvetage en Mer (ASSOCIATION SOCIETE HUMAINE ET
DES NAUFRAGES DE BOULOGNE SUR MER)
22/563 Commune associée de Lomme - Maison Folie Beaulieu - Fonds de concours de la
Métropole Européenne de Lille (MEL) au titre de l'année 2022 - Convention de
partenariat entre la MEL et la Ville - Admission en recettes.
22/564 Commune associée de Lomme - Subventions aux Collèges Guy Mollet et Jean Zay.
22/565 Commune associée de Lomme - Renouvellement des conventions entre la Ville de
Lille - Commune associée de Lomme et les partenaires de la Maison du Citoyen et des
Solidarités.
22/566 Commune associée de Lomme - Enfouissement coordonné des réseaux numériques
situés sur la place Jean Jaurès à Lomme - Avenant n° 1 à la convention entre la
Métropole Européenne de Lille et la Ville.
22/567 Commune associée de Lomme - Subvention au titre de l'année 2022.
22/568 Commune associée de Lomme - Subvention exceptionnelle à une association sportive.
22/569 Commune associée de Lomme - Projet Educatif Global - Programme Annuel
d'Actions.
22/570 Commune associée de Lomme - Conventions entre la Ville et les associations.
22/571 Commune associée de Lomme - Budget Participatif - Don de poules aux Lommois et
Lommoises.
22/572 Commune associée de Lomme - Dénomination des installations sportives.
22/573 Commune associée de Lomme - Pacte jeunesse - Ajout de deux nouvelles tranches au
barème d'attribution des aides municipales "Coup de pouce BAFA" et "Coup de
pouce BAFD" - Modification des conditions d'éligibilité à l'aide "Coup de pouce
BAFA".
22/574 Commune associée de Lomme - Marché de Noël 2022 - Règlement intérieur.
22/575 Dispositif Lirel - Versement d'une subvention.
22/577 Lutte contre l'illettrisme - Subventions.
22/578 Commune associée d'Hellemmes - Crèches municipales - Accueil collectif -
Modification des règlements de fonctionnement.
22/579 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention complémentaire à
l'association Itinéraires pour la prolongation du chantier d'insertion.
22/580 Commune associée d'Hellemmes - Actions en faveur de la promotion de l'Egalité
Femmes-Hommes - Subventions à diverses associations.
22/581 Commune associée d'Hellemmes - Action Village d'Hiver au Tiers Lieu à l'Epine "il
était une fois" - Maison de Quartier des Bois Blancs (MQBB) - Régie technique de
Proximité - Subvention.
22/582 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention complémentaire
"Opération été 2022" au Club Léo Lagrange.
22/583 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention à l'association
"L'INVENTAIRE" - Journées Européennes du Patrimoine 2022.
22/584 Commune associée d'Hellemmes - Annulation d'une subvention à l'association
Intercommun'Hilarité.
22/585 Commune associée d'Hellemmes - Versement d'une subvention exceptionnelle à
l'association Le Huit Renversé.
22/586 Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et
l'aménagement (CEREMA) - Adhésion de la Ville - Cotisation - Désignation du
représentant de la Ville au comité d'orientation régional de l'établissement public.
22/587 Réalisation de prélèvements et d'analyses de la qualité de l'air intérieur et extérieur
sur le territoire de Lille et des Communes associées de Lomme et d'Hellemmes.
22/588 Véhicules et matériels municipaux - Demande à l'Etat de procéder à leur aliénation
avec publicité et concurrence.
22/589 Actualisation des tarifs des services municipaux pour l'année 2023.
22/590 Dons aux œuvres et mécénat d'entreprise en faveur des actions de solidarité mises en
œuvre par la Ville.
22/591 Subventions destinées aux associations de solidarité.
22/592 Politique de la Ville - Subventions aux associations.
22/593 Politique de la Ville - Subventions aux emplois aidés.
22/594 Dénomination du "centre social Lazare Garreau" en "centre social Denise Cacheux"
22/595 Lille Neige 2023 - Règlement intérieur.
22/596 Dérogation au principe du repos dominical dans les établissements de commerce de
détail - Année 2023.
22/597 Subvention à la Fédération Lilloise du Commerce, de l'Artisanat et des Services
(FLCAS) pour l'animation commerciale "La féérie du village de Noël.
22/598 Mise à disposition de locaux de l'école Jean Jacques Rousseau à l'Institut des Jeunes
Aveugles (IJA) - Année Scolaire 2022/2023.
22/599 Marché de prestation de nettoyage des équipements éducatifs de la Ville de Lille et de
ses communes associées d'Hellemmes et de Lomme - Années 2023 à 2027.
22/600 Désaffectation du deuxième logement de fonction enseignant attenant à l'école Lalo
Clément sis 1 rue des Déportés à Lille.
22/601 Versement de subventions à l'OCCE du Nord.
22/602 Plan annuel d'action - Projet Educatif Global - Versement de subventions.
22/603 Conseil Municipal d'Enfants - Règlement intérieur - Modifications.
22/604 Marché global de performance de collecte des déchets ménagers et assimilés et de
nettoiement des espaces publics sur le territoire de Lille intramuros en groupement
de commandes avec la Métropole européenne de Lille - Procédure de dialogue
compétitif - Ajustement de l'enveloppe prévisionnelle (modification de la délibération
n° 21/173 du 09 avril 2021).
22/605 Fourrière automobile - Renouvellement de la Délégation de Service Public.
22/606 Subvention à l'association des Commerçants des Halles de Wazemmes.
22/607 Flow - Association Haute Fidélité - Adhésion de la Ville - Cotisation 2022.
22/608 Musée de l'Hospice Comtesse - Numérisation des Globes de Coronelli - Convention
de partenariat entre l'Université de Lille, l'Université de Liège, l'Université
Polytechnique Hauts-de-France et la Ville.
22/609 Subventions aux opérateurs culturels.
22/610 Institutions culturelles - Tarification de la mise à disposition de locaux - Gratuité.
22/611 Palais des Beaux-Arts - Fixation des redevances des autorisations d'occupation
temporaire du domaine public pour l'exploitation de l'espace café - salon de thé -
restaurant et de la librairie - boutique.
22/612 Palais des Beaux-Arts - Conventions de mécénat au profit du Palais des Beaux-Arts
de Lille.
22/613 Palais des Beaux-Arts - Donations d'œuvres de Carolus DURAN et Nicolas
EEKMAN à la Ville de Lille.
22/614 Règlement intérieur de la salle de lecture des Archives municipales de Lille.
22/615 Archives municipales - Convention de partenariat entre la Ville et l'Université de
Lille, UFR Développement social, Education, Culture, Communication, Information,
Documentation (DECCID), Département Sciences de l'information et de la
documentation (SID).
22/616 Partenariat avec l'association Pictanovo - Réseau Film Friendly.
22/617 Propriété Intellectuelle - Dépôt de marque auprès de l'Institut national de la
propriété industrielle (INPI) - Marques "Culture durable partagée" et "Lille culture
durable partagée".
22/618 Musées - Partenariats tarifaires - Avenant à la convention de partenariat La C'Art
avec la Métropole européenne de Lille - Convention de mandat entre l'Office de
Tourisme de Lille et la Ville pour le City pass.
22/619 Coopération décentralisée - Attribution d'une subvention à Help Doctors.
22/620 Coopération décentralisée - Volontaires de solidarité internationale.
22/621 Coopération décentralisée - Appel à projets "Clés en mains" du Ministère de
l'Europe et des Affaires Etrangères - Projet clés en mains franco-marocain -
Prolongation jusqu'au 31 décembre 2023 - Avenant n° 1 à la convention de
partenariat entre l'association Lianes coopération et la Ville.
22/622 Quartier Faubourg de Béthune - Place des chasseurs de Driant - Convention relative
à la réalisation de plantations dans le cadre du volet boisement de la stratégie de
renforcement des trames écologiques du territoire métropolitain.
22/623 Quartier Bois Blancs - NPNRU - Quartiers Fertiles - Projet La Cuisine de Jeannette -
Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public.
22/624 Quartier de Wazemmes - Parcelle sise rue d'Austerlitz - Déclassement du domaine
public communal.
22/625 Quartier Wazemmes - Parcelle sise rue d'Austerlitz - Vente au profit de Monsieur
BRASSEUR et Madame CARON.
22/626 Quartier de Lille-Centre - Site de l'Institut Pasteur - Déclassement.
22/627 Quartier Saint-Maurice Pellevoisin - Acquisition de deux volumes issus d'une
parcelle à usage d'espace vert - Rues Saint-Druon et Faubourg de Roubaix.
22/628 Quartier de Lille-Sud - ZAC Arras Europe - Transfert de propriété par la SORELI
au profit de la Ville de Lille.
22/629 Programme métropolitain d'intérêt général de lutte contre l'habitat indigne et
d'amélioration durable des logements privés 2017-2022 - Prolongation de durée
jusqu'au 22 janvier 2023 - Avenant n° 1 à la convention du programme - Avenant n°
1 à la convention de maîtrise d'oeuvre.
22/630 Association Syndicale Libre (ASL) de la Cité Saint-Maurice - Paiement des charges
liées à l'adhésion de la Ville à l'association - Modification de la délibération n° 18/534
du 05 octobre 2018.
22/631 Projet de requalification de la Cité Saint-Maurice - Avenant n° 5 au contrat de
mandat d'aménagement entre la SPLA "La Fabrique des Quartiers" et la Ville.
22/632 Octroi des Aides habitat durable, Transition écologique et façades.
22/633 Habitat indigne - Service Communal d'Hygiène et de Santé - Remise gracieuse.
22/634 "Budget d'investissement participatif 2 - Mise en œuvre du projet Dressing solidaire"
- Avenant à la convention d'objectifs et de partenariat pour une subvention
d'investissement.
22/635 Conseil Communal de Concertation - Nouvelle dénomination du Conseil Communal
de Concertation et évolution de son règlement intérieur .
22/636 Conseils de quartier - Désignation des conseillers de quartier.
22/637 Crédits décentralisés - Aides financières en faveur d'actions dans les quartiers.
22/638 Personnes en situation de handicap - Subvention destinée à un organisme à caractère
social.
22/639 Lutte contre l'habitat indigne - Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de
coopération "Investissement et mixité" entre la Métropole Européenne de Lille
(MEL), l'Association Foncière Logement (AFL) et la Ville relative aux modalités
d'intervention du dispositif Dignéo - Protocoles fonciers.
22/640 Adhésion à la centrale d'achats publics Centralis.
22/641 Adoption du deuxième Schéma de Promotion des Achats Socialement et
Écologiquement Responsables (SPASER) 2023-2026 et bilan SPASER 2019-2021.
22/642 Délégations de service public - Avenants relatifs à l'intégration de clauses rappelant
les principes républicains en application de la loi 2021-1109 du 24 août 2021 - DSP
Lille Grand Palais - Avenant relatif au changement de norme ISO.
22/643 Subvention d'investissement au CHU de Lille pour une unité mobile de soin.
22/644 Soutien aux Organismes de santé - Subvention à L'Institut Pasteur de Lille.
22/645 Délégation Hébergement d'urgence - Subventions destinées aux associations.
22/646 Recensement de la population 2023 - Indemnité des agents recenseurs et dotation de
l'Etat.
22/647 Délégation Egalité Femmes Hommes - Subventions aux associations - 4ème
répartition.
22/648 Subvention pour l'accompagnement du dispositif NoctaLille.
22/649 Associations sportives - Attribution de subventions pour l'organisation de
manifestations ou à caractère exceptionnel - Année 2022.
22/650 Associations Sportives - Subventions de fonctionnement - Année 2023.
22/651 SEM EuraTechnologies - Approbation d'une augmentation de capital de la société
par l'entrée d'un nouvel actionnaire privé : EDF.
22/652 SCIC SAS "AU 235" - Aide au démarrage et participation de la Ville au capital de la
SCIC.
22/653 Mise à disposition d'un agent municipal auprès du collège Louise Michel sis dans le
quartier de Lille-Sud - Information au Conseil Municipal.
22/654 Mise à disposition d'un agent municipal auprès du collège Paul Verlaine sis dans le
quartier de Lille-Sud - Information au Conseil Municipal.
22/655 Pourvoi possible de postes permanents par des agents contractuels de droit public en
cas d'absence de candidature titulaire adaptée.
22/656 Rapport Social Unique 2021 - Information du Conseil Municipal.
22/657 Ratios d'avancement - Actualisation.
22/658 Personnel Municipal - Comité des Œuvres Sociales - Subvention de fonctionnement -
Année 2023.
22/659 Télécommunications - Protocole d'accord transactionnel entre la société SFR et la
Ville.
22/660 Vie associative - Subvention à plusieurs associations - Aide au Démarrage.
22/661 Vie Associative - Subvention de fonctionnement à France Bénévolat Nord.
22/662 Délégation Lutte contre les discriminations - Subventions.
22/663 Relations internationales et européennes - Attribution de subventions.
22/664 Subvention à l'association Caulier Fives Animation.
22/665 Subvention à l'association le Jardin des Passereaux.
22/666 Subvention modificative - Centre Social Arbrisseau.
22/667 Actualisation du règlement de fonctionnement des crèches suite à une précision
tarifaire apportée par la CAF.
22/668 Seniors et Semaine Bleue - Subventions aux associations - Appel à Projets 2022.
22/669 Politiques Intergénérationnelles - Subventions aux associations - Appels à projets
2022.
22/670 Autorisations d'ouverture de crédits en dépenses d'investissement pour l'exercice
2023.
22/671 Débat et rapport sur les orientations budgétaires 2023.
22/672 Exercice 2022 - Ajustements - Virements de crédits - Autorisations de programme et
crédits de paiement - Admissions en non-valeur - Subvention d'équipement - Décision
Modificative n° 3 pour le budget principal.
22/673 Conseil Lillois de la Jeunesse - Fixation de la composition du conseil pour l'année
2022-2023.
22/674 Conservatoire à Rayonnement Régional - Conventions de partenariat avec l'Ecole
Supérieure Musique et Danse, l'Orchestre National de Jazz, l'Opéra National de Lille
et l'Orchestre National de Lille.