13 février 2025
7
délibérations
7
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Procès — Verbal Comité Syndical du 05/02/2025
Délibération n° 2025 — 004 Comité Syndical du 05 Février 2025 - Prise en charge de l'avis des s'ommes à payer émis par Tours Métropole Val de Loire c'oncernant les ventes d'eau à la commune de L'arçay de 202
Délibération n° 2025 — 005 Comité Syndical du 05 Février 2025 - Adoption du tarif de la PAC (participation à l'assainissement c'ollectif) tarif harmonisé applicable sur les territoires d'Azay-sur-Cher, Vé
Délibération n° 2025 — 006 Comité syndical du 05 Février 2025 - Adoption du tarif « eau potable branchement nouveau » -tarif harmonisé applicable sur les territoires d'Azay-sur-Cher, Véretz et L'arçay a
Délibération n° 2025 — 001 Comité Syndical du 05 Février 2025 - Acquisition de terrain parcelle ZD 59 - époux MERCIER - s'ite environnant la station de Beauregard à Véretz
Délibération n° 2025 — 003 Comité Syndical du 05 Février 2025 - Service de l'assainissement : d'ébat d'orientation budgétaire 2025
Délibération n° 2025 — 002 Comité Syndical du 05 Février 2025 - Service de l'eau potable : d'ébat d'orientation budgétaire 2025
📬 Suivre Limé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.