6 mars 2026
14
délibérations
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Pgsse — Convention Cadre Type des Missions dAssistance A Maitrise dOuvrage
Convention Smap — Sdaep - Transfert Point L'ivraison Plouguenast
Projet Renouvellement Canalisation Plerneuf-Pordic - Presentation Avant Projet Sommaire
Projet dUpep de la Poterie — Approbation de lAvant-projet
Approbation du Pv de la Seance du 06 Fevrier 2026
Designation d'Un Secretaire de Seance
Adhesion A la Canut — Renouvellement du Photocopieur
Avenant A la Convention de Groupement dAchat dEnergie
Appui aux Collectivites sous Forme dAssistance et de Conseil
Renouvellement Marche Exploitation des 3 Barrages Departementaux 1er Janvier 2027 - Lancement de la Procedure
Renouvellement du Marche Analyses dEchantillons dEaux
Reconnaissance de Maladie Professionnelle - Delegations Donnees au President
Rehabilitation des Vannes — Barrages Ville Hatte et St Barthelemy - Lancement de lOperation
Financement des Collectivites Adherentes
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