Conseil municipal du 2026-03-06

Limé 6 mars 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - ADHESION A LA CANUT - RENOUVELLEMENT DU PHOTOCOPIEUR - AVENANT A LA CONVENTION DE GROUPEMENT D'ACHAT D'ENERGIE - RECONNAISSANCE DE MALADIE PROFESSIONNELLE - DELEGATIONS DONNEES AU PRESIDENT - APPUI AUX COLLECTIVITES SOUS FORME D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL - REHABILITATION DES VANNES - BARRAGES VILLE HATTE ET ST BARTHELEMY - LANCEMENT DE L'OPERATION - RENOUVELLEMENT MARCHE EXPLOITATION DES 3 BARRAGES DEPARTEMENTAUX 1ER JANVIER 2027 - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PGSSE - CONVENTION CADRE TYPE DES MISSIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE - RENOUVELLEMENT DU MARCHE ANALYSES D'ECHANTILLONS D'EAUX - CONVENTION SMAP-SDAEP - TRANSFERT POINT LIVRAISON PLOUGUENAST - PROJET RENOUVELLEMENT CANALISATION PLERNEUF-PORDIC - PRESENTATION AVANT PROJET SOMMAIRE - PROJET D'UPEP DE LA POTERIE - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET - FINANCEMENT DES COLLECTIVITES ADHERENTES - APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 06 FEVRIER 2026 - DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2026

PGSSE — CONVENTION CADRE TYPE DES MISSIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE

2026

CONVENTION SMAP — SDAEP - TRANSFERT POINT LIVRAISON PLOUGUENAST

2026

PROJET RENOUVELLEMENT CANALISATION PLERNEUF-PORDIC - PRESENTATION AVANT PROJET SOMMAIRE

2026

PROJET D'UPEP DE LA POTERIE — APPROBATION DE L'AVANT-PROJET

2026

APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 06 FEVRIER 2026

2026

DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2026

ADHESION A LA CANUT — RENOUVELLEMENT DU PHOTOCOPIEUR

2026

AVENANT A LA CONVENTION DE GROUPEMENT D'ACHAT D'ENERGIE

2026

APPUI AUX COLLECTIVITES SOUS FORME D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL

2026

RENOUVELLEMENT MARCHE EXPLOITATION DES 3 BARRAGES DEPARTEMENTAUX 1ER JANVIER 2027 - LANCEMENT DE LA PROCEDURE

2026

RENOUVELLEMENT DU MARCHE ANALYSES D'ECHANTILLONS D'EAUX

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

RECONNAISSANCE DE MALADIE PROFESSIONNELLE - DELEGATIONS DONNEES AU PRESIDENT

🏛️ Administration 1 délibération
2026

REHABILITATION DES VANNES — BARRAGES VILLE HATTE ET ST BARTHELEMY - LANCEMENT DE L'OPERATION

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

FINANCEMENT DES COLLECTIVITES ADHERENTES

WEB scdl:25220218900046:2026-03-06
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