Conseil municipal du 2024-01-26

Délibération CS2024 — 009 Comité syndical du 24 janvier 2024 - Modification de la composition de contrôle financier - article R222-3 du CGCT - constitution et désignation des membres après adhésion de l

Délibération CS2024 — 006 Comité syndical du 24 janvier 2024 - Définition de la nouvelle organisation administrative permettant le fonctionnement du SIAEPA à compter du 1er janvier 2024 et vote indemnit

Délibération CS2024 — 005 Comité syndical du 24 janvier 2024 - Vote des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents du SIAEPA d'Azay-sur-Cher Véretz Larçay

Délibération CS2024 — 001 Comité syndical du 24 janvier 2024 - Installation des délégués de la commune de Larçay suite à l'adhésion de la commune de Larçay au SIAEPA d'Azay-sur-Cher Véretz Larçay

Délibération CS2024 — 008 Comité syndical du 24 janvier 2024 - Modification de la composition de la commission de délégation de service public - constitution et désignation des membres après adhésion de

Délibération CS2024 — 010 Comité syndical du 24 janvier 2024 - Adoption des conventions de mise à disposition des services de Larçay - période avant renouvellement de la délégation de service public

Délibération CS2024 — 003 Comité syndical du 24 janvier 2024 - Election du deuxième Vice-Président du SIAEPA d'Azay-sur-Cher Véretz Larçay

Délibération CS2024 — 004 Comité syndical du 24 janvier 2024 - installation des membres du bureau du SIAEPA d'Azay-sur-Cher Véretz Larçay

Délibération CS2024 — 002 Comité syndical du 24 janvier 2024 - Modification du nombre de Vice-Présidents et composition du bureau suite à l'intégration de la commune de Larçay

Délibération CS2024 — 007 Comité syndical du 24 janvier 2024 - Réévaluation de la participation financière du SIAEPA - charges de gestion et d'accueil des communes membres