CM
11 décembre 2024
Limé
10 délibérations
10
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Autres decisions
6 délibérations
9
Décisions modificatives 2024_1
10
PSC prévoyance_mandatement CDG29
11
PSC prévoyance_adhésion convention participation CDG29
13
Avenant au protocole daccord du 12 mai 2020 sur lancien contrat daffermage
15
Instauration servitudes de passage des canalisations
16
Mégalis Bretagne : Bouquet de services
Finances & Budget
3 délibérations
7
Tarification 2024 correction délibération 01_2024
8
Tarification 2025_répartition
12
Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant vote du BP
Environnement
1 délibération
14
Renouvellement des réseaux : demande de subvention
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