Conseil municipal du 2026-02-06
18
délibérations
9
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Synthèse
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REVISION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL AEP — VALIDATION DES 3 AXES ET 14 OBJECTIFS PRINCIPAUX
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 19 DECEMBRE 2025
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025
RETENUE KERNE UHEL — APPEL A PROJET REGION BRETAGNE - TERRITOIRE EXPERIMENTAUX ZERO PHYTO 2040
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
PPC LA POTERIE — ACQUISITION FONCIERE
TRAVAUX DN500 — LES AULNES CADES - UZEL PRES L'OUST - CONVENTION DE PASSAGE
COMMANDE PUBLIQUE — ORGANISATION D'UNE CONVENTION FOURNISSEURS
APPUI AUX COLLECTIVITES SOUS FORME D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL
ECODO — CONVENTION AVEC BRETAGNE COMPETITIVITE - ANNEE 2024 ET 2025
CARREFOUR GESTION LOCALES EAU — CONVENTION AVEC POLE OUEST
ECHANGES D'EAU TRAITEE ENTRE COLLECTIVITES 22 ET 35 - CHARTE ENGAGEMENTS PARTAGES
BARRAGE DU GOUET — REFECTION ACCES PIED DU BARRAGE - RUE DU PRE ALY - CONVENTION SPECIALE DE FINANCEMENT
FINANCEMENT DES COLLECTIVITES ADHERENTES
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