CM

6 février 2026

Limé 18 délibérations

18

délibérations

9

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 9 délibérations
2026

Revision du Schema Departemental Aep — Validation des 3 Axes et 14 Objectifs Principaux

2026

Approbation du Pv de la Seance du 19 Decembre 2025

2026

Designation d'Un Secretaire de Seance

2026

Approbation du Pv de la Seance du 14 Novembre 2025

2026

Approbation du Pv de la Seance du 14 Novembre 2025

2026

Approbation du Pv de la Seance du 14 Novembre 2025

2026

Retenue Kerne Uhel — Appel A Projet Region Bretagne - Territoire Experimentaux Zero Phyto 2040

2026

Approbation du Pv de la Seance du 14 Novembre 2025

2026

Designation d'Un Secretaire de Seance

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2026

Ppc la Poterie — Acquisition Fonciere

2026

Travaux Dn500 — les Aulnes Cades - Uzel Pres lOust - Convention de Passage

2026

Commande Publique — Organisation d'Une Convention Fournisseurs

2026

Appui aux Collectivites sous Forme dAssistance et de Conseil

2026

Ecodo — Convention avec Bretagne Competitivite - Annee 2024 et 2025

Environnement 2 délibérations
2026

Carrefour Gestion Locales Eau — Convention avec Pole Ouest

2026

Echanges d'Eau Traitee entre Collectivites 22 et 35 - Charte Engagements Partages

Finances & Budget 2 délibérations
2026

Barrage du Gouet — Refection Acces Pied du Barrage - Rue du Pre Aly - Convention Speciale de Financement

2026

Financement des Collectivites Adherentes

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