Conseil municipal du 2026-02-06

Limé 6 février 2026 18 délibérations
Document source

18

délibérations

9

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - REVISION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL AEP - VALIDATION DES 3 AXES ET 14 OBJECTIFS PRINCIPAUX - APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 19 DECEMBRE 2025 - DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE - APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025 - APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025 - APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025 - PPC LA POTERIE - ACQUISITION FONCIERE - TRAVAUX DN500 - LES AULNES CADES - UZEL PRES L'OUST - CONVENTION DE PASSAGE - CARREFOUR GESTION LOCALES EAU - CONVENTION AVEC POLE OUEST - COMMANDE PUBLIQUE - ORGANISATION D'UNE CONVENTION FOURNISSEURS - APPUI AUX COLLECTIVITES SOUS FORME D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL - BARRAGE DU GOUET - REFECTION ACCES PIED DU BARRAGE - RUE DU PRE ALY - CONVENTION SPECIALE DE FINANCEMENT - RETENUE KERNE UHEL - APPEL A PROJET REGION BRETAGNE - TERRITOIRE EXPERIMENTAUX ZERO PHYTO 2040 - ECODO - CONVENTION AVEC BRETAGNE COMPETITIVITE - ANNEE 2024 ET 2025 - ECHANGES D'EAU TRAITEE ENTRE COLLECTIVITES 22 ET 35 - CHARTE ENGAGEMENTS PARTAGES - FINANCEMENT DES COLLECTIVITES ADHERENTES - APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025 - DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2026

REVISION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL AEP — VALIDATION DES 3 AXES ET 14 OBJECTIFS PRINCIPAUX

2026

APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 19 DECEMBRE 2025

2026

DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

2026

APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025

2026

APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025

2026

APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025

2026

RETENUE KERNE UHEL — APPEL A PROJET REGION BRETAGNE - TERRITOIRE EXPERIMENTAUX ZERO PHYTO 2040

2026

APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2025

2026

DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2026

PPC LA POTERIE — ACQUISITION FONCIERE

2026

TRAVAUX DN500 — LES AULNES CADES - UZEL PRES L'OUST - CONVENTION DE PASSAGE

2026

COMMANDE PUBLIQUE — ORGANISATION D'UNE CONVENTION FOURNISSEURS

2026

APPUI AUX COLLECTIVITES SOUS FORME D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL

2026

ECODO — CONVENTION AVEC BRETAGNE COMPETITIVITE - ANNEE 2024 ET 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

CARREFOUR GESTION LOCALES EAU — CONVENTION AVEC POLE OUEST

2026

ECHANGES D'EAU TRAITEE ENTRE COLLECTIVITES 22 ET 35 - CHARTE ENGAGEMENTS PARTAGES

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

BARRAGE DU GOUET — REFECTION ACCES PIED DU BARRAGE - RUE DU PRE ALY - CONVENTION SPECIALE DE FINANCEMENT

2026

FINANCEMENT DES COLLECTIVITES ADHERENTES

WEB scdl:25220218900046:2026-02-06
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