1 octobre 2025
8
délibérations
7
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Grand Bassin de lOust : Nouvelle Charte dEntretien des Espaces des Collectivites
Participation Relative au Risque Sante pour les Agents Communaux au 01 Janvier 2026
Tarif de la Participation : Assainissement Collectif 2026
Tarif de la Surtaxe Communale Assainissement 2026
Assainissement / Forfait Appliqué aux Foyers sAlimentant en Eau de Puits, ...
Lutte Contre les Ragondins 2025
Entretien des Sentiers Pedestres 2025
DE LOUST à BROCELIANDE COMMUNAUTE : PRISE DE COMPETENCE PLUi
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