Conseil municipal du 2024-12-11

Lizio 11 décembre 2024 2 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

2 délibérations - REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEME D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2025 - TRANSFERT DE COMPETENCE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

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Délibérations (2)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024087

REDEVANCE PERFORMANCE SYSTEME D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L'ANNEE 2025

2024096

TRANSFERT DE COMPETENCE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

WEB megalis:2024:20569:2024-12-11
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