Conseil municipal du 2026-02-09

Lizio 9 février 2026 7 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Culture & Patrimoine

Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - RECOURS à UNE CONCESSION DE SERVICE DE TYPE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSA - RECOURS à UNE CONCESSION DE SERVICE DE TYPE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSA - MODALITES D'EXERCICE DES FONCTIONS à TEMPS PARTIEL - CONVENTION R.P.I. LIZIO/CRUGUEL 2026 - HAMEAU DES LYS ET HAMEAU DES HORTENSIAS : LANCEMENT DU MARCHÉ - LOCAL COMMERCIAL : 1 RUE DE LA CROIX CHAUFFAT - LOCAUX COMMERCIAUX : APPLICATION DE LA PRISE EN CHARGE DE LA MOITIE DE LA LOCATION SUR SIX MOIS

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

2026004

RECOURS à UNE CONCESSION DE SERVICE DE TYPE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

2026004

RECOURS à UNE CONCESSION DE SERVICE DE TYPE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

2026005

HAMEAU DES LYS ET HAMEAU DES HORTENSIAS : LANCEMENT DU MARCHÉ

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

2026006

LOCAUX COMMERCIAUX : APPLICATION DE LA PRISE EN CHARGE DE LA MOITIE DE LA LOCATION SUR SIX MOIS

2026007

LOCAL COMMERCIAL : 1 RUE DE LA CROIX CHAUFFAT

📄 Autres decisions 1 délibération

2026001

CONVENTION R.P.I. LIZIO/CRUGUEL 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération

2026002

MODALITES D'EXERCICE DES FONCTIONS à TEMPS PARTIEL

WEB scdl:21560112100019:2026-02-09

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