CM

3 octobre 2025

Loc-Brévalaire 6 délibérations

6

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Autres decisions 3 délibérations
2025

Approbation du Rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transferees Clect du 11 Juin 2025

2025

Prise en Charge des Titres de Location de Vaisselle Lors de la Location de la Salle Polyvalente

2025

Composition du Prochain Conseil de Communaute

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Participation de la Commune aux Frais de Fonctionnement des Ecoles Annee Scolaire 2025 2026

2025

Subventions aux Associations - Annee 2025

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention Intercommunale de Partenariat pour les Actions : Espace Parents Enfants et Semaine Petite Enfance

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