Conseil municipal du 2025-10-03

Loc-Brévalaire 3 octobre 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

6 délibérations - APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES CLECT DU 11 JUIN 2025 - PRISE EN CHARGE DES TITRES DE LOCATION DE VAISSELLE LORS DE LA LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE - COMPOSITION DU PROCHAIN CONSEIL DE COMMUNAUTE - CONVENTION INTERCOMMUNALE DE PARTENARIAT POUR LES ACTIONS : ESPACE PARENTS ENFANTS ET SEMAINE PETITE ENFANCE - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES ANNEE SCOLAIRE 2025 2026 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2025

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES CLECT DU 11 JUIN 2025

2025

PRISE EN CHARGE DES TITRES DE LOCATION DE VAISSELLE LORS DE LA LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE

2025

COMPOSITION DU PROCHAIN CONSEIL DE COMMUNAUTE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES ANNEE SCOLAIRE 2025 2026

2025

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2025

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

CONVENTION INTERCOMMUNALE DE PARTENARIAT POUR LES ACTIONS : ESPACE PARENTS ENFANTS ET SEMAINE PETITE ENFANCE

WEB megalis:2025:10354:2025-10-03
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